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Subventions
Sujet

Subventions départementales aux associations du Rhône

Emetteur

Conseil Général Rhône

Secteur

Personnes handicapées, Personnes âgées, Protection de l'enfance - Parentalité, Aide à la personne - Aide à domicile, Insertion sociale

Région

France entière

Dotation

-

Dates Date de publication : 18/06/2013
Date limite de réception des plis : 30/10/2013

Détail
Texte de l'annonce :

Subventions départementales aux associations du Rhône

Descriptif de l'annonce :
Le Département du Rhône peut accorder des subventions aux associations dont les actions s'inscrivent dans son champ de compétences obligatoires ou dans ses politiques d'interventions choisies...

Sous réserve d'éligibilité, les soutiens possibles sont les suivants :
- Aide au fonctionnement annuel général de la structure ;
- Aide à projet spécifique annuel (hors contrats urbains de cohésion sociale et action des centres sociaux et MJC) ;
- Manifestations ou événements exceptionnels (dont manifestations sportives).

Important : l'aide au fonctionnement général et l'aide à projet spécifique ne sont pas cumulables.

Dispositifs réglementés ou sur critères :
- Politique de la ville : critères fixés chaque année en partenariat entre l'État et les collectivités concernées ;
- Aide aux clubs sportifs ;
- Centres sociaux et MJC ;
- Aide humanitaire et coopération internationale ;
- Devoir de mémoire.
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