marché
02/10/2024 00:00:00 -
Accueillir des visiteurs, vendre des produits pour financer un projet, assurer une animation convivi......Accueillir des visiteurs, vendre des produits pour financer un projet, assurer une animation conviviale avec les familles… Organiser un marché de Noël est un véritable projet événementiel
24/11/2022 00:00:00 -
Le 21 novembre, la Première ministre a installé le conseil interministériel à l’enfance, "outil pri...
04/05/2022 01:00:00 -
Après l’annonce par le gouvernement, en mars 2022, d’un vaste plan de contrôle des établissements mé...
01/02/2023 01:00:00 -
Dans l’attente de la publication des décrets d’application, tour d’horizon des principales dispositi...... du 21 décembre 2022 portant mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein-emploi. Adoptée le 17 novembre par le Parlement et validée par le Conseil constitutionnel
29/09/2021 00:30:00 -
Les systèmes de purification de l’air prolifèrent sur le marché depuis le début de la crise sanitair......Les systèmes de purification de l’air prolifèrent sur le marché depuis le début de la crise sanitaire. Que valent réellement les diverses technologies existantes ? Comment utiliser au mieux
01/09/2022 00:00:00 -
Devant les difficultés posées par la multiplication des suspensions d'activité, notamment dans les ...
19/12/2019 00:00:00 -
Les petites et moyennes entreprises (PME) seront dispensées des formalités (publicité, dossier de c...... Les petites et moyennes entreprises (PME) seront dispensées des formalités (publicité, dossier de candidature...) pour la passation d'un marché public d'une valeur inférieure à 40 000 euros (hors
01/04/2020 01:00:00 -
L’impératif de performance qui a irrigué les politiques publiques depuis les années 2000 n’a pas épa...... les termes du chargé de mission alors responsable de l’organisation territoriale, elles ont donné lieu à des réformes réalisées « à marche forcée », marquées par la diffusion des normes de la nouvelle gestion
13/02/2018 12:00:00 -
Muriel Pénicaud a fixé les grandes lignes de la nouvelle politique des contrats aidés dans une circu......, l’intervention de l’État en faveur des publics les plus éloignés du marché du travail autour de l’objectif premier d’inclusion dans l’emploi, mettant un terme au traitement conjoncturel du chômage qui a pu
23/09/2015 00:00:00 -
À partir du 1er octobre 2015, le seuil de dispense de procédure pour les commandes publiques est re...... À partir du 1er octobre 2015, le seuil de dispense de procédure pour les commandes publiques est relevé à 25000 euros, a annoncé le gouvernement. En dessous de ce palier, les marchés de fournitures
01/07/2020 00:30:00 -
Le Centre national de gestion publie une fiche de procédure précisant les conditions de mise à dispo...... des activités considérées. « Par exemple, s’agissant de la fonction achats, la quotité de mise à disposition ne peut être limitée au seul temps nécessaire pour signer les documents du marché », détaille le CNG
30/10/2018 23:00:00 -
Troisième voie entre le licenciement et la démission, la rupture conventionnelle est un mode de rupt......, elle obéit néanmoins à certaines formalités spécifiques. Créée par la loi portant modernisation du marché du travail du 25 juin 2008, la rupture conventionnelle rencontre un véritable succès [1]. Elle consiste
27/02/2018 11:18:49 -
Les associations peuvent réussir là où l’État ou le marché échouent, car elles ne sont pas soumises ......Les associations peuvent réussir là où l’État ou le marché échouent, car elles ne sont pas soumises aux lois du profit, d’une part, et sont plus attentives à des expressions minoritaires, d’autre
17/06/2015 00:00:00 -
Bien que le recours à l’hospitalisation à domicile (HAD) soit encouragé par les pouvoirs publics, il...
20/01/2016 00:00:00 -
Davantage de marchés publics peuvent désormais être passés selon la procédure adaptée, qui implique...... Davantage de marchés publics peuvent désormais être passés selon la procédure adaptée, qui implique un moindre formalisme. En effet, depuis le 1er janvier 2016, les seuils en-deçà desquels
18/10/2017 00:00:00 -
Premier volet de notre décryptage des ordonnances dites Macron réformant le Code du travail : les di...
07/06/2017 00:00:00 -
L’analyse de marché ne fait pas partie de l’outillage classique des structures sociales et médico-so......L’analyse de marché ne fait pas partie de l’outillage classique des structures sociales et médico-sociales. Pourtant, accommodée aux spécifités de l’économie sociale et solidaire, elle est un bon
29/09/2017 12:00:00 -
La cinquième ordonnance Macron publiée le 23 septembre fixe les grandes lignes du "compte profession...
01/11/2016 23:00:00 -
En vertu de la réforme de la commande publique de 2015, les marchés réservés au milieu adapté et pro......En vertu de la réforme de la commande publique de 2015, les marchés réservés au milieu adapté et protégé peuvent désormais l’être aux acteurs de l’insertion par l’activité économique et de l’économie
12/05/2017 12:00:00 -
Un décret impose, à compter du 1er juin 2017, une nouvelle nomenclature pour l'autorisation des étab...