Plan du sitePlan du site
Accès abonné
> Je crée mon accès abonné pour la 1ère fois
> J’ai déjà créé mon accès, je m’identifie
Rechercher
Recherche avancée
Accueil > Toute l'info > Organisation / Réglementation du secteur

Organisation / Réglementation du secteur

Dernières infos

En bref

Précisions sur les modalités d'organisation de l'accueil temporaire


05/01/2012 - Circulaire n° DGCS/SD3A/2011/444 du 29 novembre 2011: dresse un état des lieux de l'offre existante en matière d'accueils de jour et d'hébergements temporaires. Et revient, à l'intention des ARS, sur les ...
Lire la suite
Entretien avec Jean-François Bauduret

"La loi HPST s’inscrit dans la continuité de la 2002-2"


04/01/2012 - Rédacteur de la loi du 2 janvier 2002, Jean-François Bauduret revient sur l’histoire de cette rénovation du secteur social et médico-social. Et pointe, dix ans après, les réussites mais aussi les échecs.
Lire la suite
"La loi HPST s’inscrit dans la continuité de la 2002-2"
Loi Hôpital, patients, santé et territoires

Récapitulatif des principaux textes d’application


02/01/2012 - Direction(s) a sélectionné les principaux textes d'application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST). Ils concernent les directeurs de la fonction publique hospitalière, la mise en place des agences régionales de santé (ARS) et les établissements sociaux et médico-sociaux. En voici la liste établie au 2 décembre 2011.
Lire la suite
Récapitulatif des principaux textes d’application
En bref

Accord de coopération avec la Wallonie


22/12/2011 - Le 21 décembre dernier, la secrétaire d'État Marie-Anne Montchamp et les représentants de la région wallonne ont signé un accord portant sur l'accueil des personnes handicapées. Le fruit d'une longue concertation ...
Lire la suite
Mandataires à la protection juridique des majeurs

Délai d’un an pour la formation


22/12/2011 - Les mandataires judiciaires à la protection juridique des majeurs (MJPM) ont désormais jusqu'au 31 décembre 2012 pour valider leur certificat national de compétences (CNC). Soit un an supplémentaire pour ...
Lire la suite
Hébergement et insertion

La refondation toujours au point mort


22/12/2011 - « De la théorie à la pratique. » Tel était en substance le message porté par le secrétaire d’État au Logement, Benoist Apparu, lors des assises nationales du Logement d’abord, le 9 décembre dernier. « Après ...
Lire la suite
En bref

Mesures hivernales : les obligations des établissements et services


15/12/2011 - Instruction interministérielle du 1er décembre 2011 : précise les actions à mettre en place pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. Elle rappelle notamment ...
Lire la suite
En bref

Consignes ministérielles en matière de délinquance des mineurs


15/12/2011 - Circulaire CRIM 2011-28/E1/30.11.2011 du 2 décembre 2011 : invite les magistrats du parquet à requérir, dans la mesure du possible, la détention provisoire pour les cas d'actes graves commis par des mineurs. ...
Lire la suite
  Article réservé aux abonnés au magazine Direction(s)

Toute l’info par thèmes

Directions No 93
N° 93 - Février 2012
Accessibilité du bâti : un chemin semé d'embûches
Cette semaine 17 annonce(s)
> ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS DU BASSIN MINIER, Bassin Minier
Directeur de Pôle (H/F)
> APAJH GUYANE, Cayenne
Directeur Général (H/F)
Trophée Direction(s) 2011

Les inscriptions au Trophée Direction(s) 2011 sont désormais closes.

L’intégralité du palmarès sera divulgué lors de la cérémonie de remise des prix qui aura lieu le 1er décembre prochain.

Elle sera également diffusée dans le magazine de décembre 2011.


Plus d'informations sur Directions.fr
Librairie
Reed Business Information
© Copyright Direction(s) 2012