d��veloppement durable
27/09/2018 09:30:54 -
Les appartements de coordination thérapeutique (ACT) sont des structures qui fonctionnent sans inter...... de la mise à disposition d’un logement « accompagné » afin de permettre à des personnes majeures, durablement sans abri et atteintes de pathologie mentale sévère, d’accéder notamment à un logement et à
27/09/2018 09:30:54 -
Une nouvelle nomenclature de ces structures est entrée en vigueur le 1er juin 2017 (voir après ##C00...... et sociale au cours de laquelle certaines de ces personnes peuvent présenter, de manière transitoire ou durable, des signes de la série autistique ;6° Personnes présentant une déficience motrice ;7° Personnes
12/05/2017 12:00:00 -
Un décret impose, à compter du 1er juin 2017, une nouvelle nomenclature pour l'autorisation des étab......, et une situation évolutive d'extrême vulnérabilité physique, psychique et sociale au cours de laquelle certaines de ces personnes peuvent présenter, de manière transitoire ou durable, des signes de la série
30/10/2009 00:00:00 -
Expérimental pour la branche sanitaire, sociale et médico-sociale à but non lucratif (Bass), le con......, notamment dans la mise en œuvre de démarches d'évaluation ou de développement de la qualité ». L'accord spécifie encore que le contrat « ne peut avoir ni pour objet ni pour effet de pourvoir durablement
01/10/2018 00:00:00 -
Lille. L’Atre, un Csapa avec hébergement, offre jusqu’à trois mois de relais entre la détention et d......Lille. L’Atre, un Csapa avec hébergement, offre jusqu’à trois mois de relais entre la détention et des solutions plus durables pour les soins ou l’insertion. Une clé efficace pour délivrer
23/09/2010 00:00:00 -
Les pouvoirs publics récidivent. Comme en 2009, la campagne budgétaire des établissements et servic....... Afin que « la conclusion de CPOM ne puisse être recherchée par les établissements dans le but de se soustraire durablement au plafonnement », la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS
28/06/2017 13:54:21 -
Cas généralLe projet de document (contrat de séjour ou document individuel de prise en charge (DIPC)...... dans l’établissement, lorsque son état de santé nécessite durablement des équipements ou des soins non disponibles dans cet établissement, après que le gestionnaire s’est assuré que la personne dispose d’une solution
30/11/2008 00:00:00 -
Levée de boucliers mémorable lors du dernier conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'aut...... % pour celles accueillant des personnes âgées. Insuffisant, rétorque le collectif, qui ne s'y trompe pas: « Celui-ci ne permettra pas d'honorer durablement les engagements de création de places en établissements
02/12/2015 00:00:00 -
Issus d’un autre domaine d’activité, ils sont de plus en plus nombreux à rejoindre le champ social o...... d’établissement social et médico-social en 2014, avant d’assurer notamment un remplacement à la direction d’un logement-foyer, puis de s’insérer durablement dans le secteur. L’ancien agent commercial Patrick
30/11/2008 00:00:00 -
Prévenir les risques de désinsertion scolaire et sociale, telle est l'une des raisons d'être des ins...... intervenir avant qu'il soit trop tard, c'est-à-dire avant que l'exclusion se soit durablement installée. Certaines périodes sont particulièrement importantes, comme la préscolarité
30/11/2006 00:00:00 -
Le nouveau Code des marchés publics est en vigueur depuis le 1er septembre 2006. Il distingue désorm...... avantageuse, des objectifs de développement durable environnemental ou social peuvent désormais être pris en compte. Ainsi, les spécifications techniques peuvent se référer à des écolabels, et certains marchés