esms sp��cifiques
05/04/2012 00:00:00 -
Cinq ans après la publication du décret de 2007, fixant notamment des obligations en matière de qua...... ? L’augmentation générale du niveau de qualification des directeurs. 56 % d’entre eux sont titulaires d’un diplôme de niveau I, contre 34 % en 2005. Une progression due en grande partie aux managers du secteur
27/09/2018 09:30:54 -
La loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement crée......).Cette transmission se fait donc directement par les établissements à la CNSA au moyen d’une plateforme numérique de saisie dénommée « Prix-ESMS » accessible via le portail de connexion aux applications de la CNSA
31/12/2008 00:00:00 -
Un arrêté rappelle que le tome I de l'instruction budgétaire et comptable M22, relatif au cadre com...... Un arrêté rappelle que le tome I de l'instruction budgétaire et comptable M22, relatif au cadre comptable des établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) publics s'applique aux ESMS privés, sauf
12/10/2018 12:00:00 -
En attente d'examen au Parlement, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) po......-sociaux (ESMS). Tour d'horizon de ces articles appelés à être modifiés et susceptibles d'être complétés par d'autres dispositions que voteront députés et sénateurs dans les semaines à venir. Dépistage
13/03/2017 12:00:00 -
La déclaration des infections associées aux soins susceptibles de survenir dans les structures médic...... Les établissements et services médico-sociaux (ESMS) pourront être épaulés par un nouvel acteur : le centre d'appui pour la prévention des IAS. Les obligations, missions et modalités de fonctionnement
30/11/2008 00:00:00 -
Le tome I de l'instruction budgétaire et comptable M22, relatif au cadre comptable des établissemen...... Le tome I de l'instruction budgétaire et comptable M22, relatif au cadre comptable des établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) publics, s'applique désormais aux ESMS privés, à l'exception
31/01/2009 00:00:00 -
Attendu depuis plus d'un an, un arrêté boucle enfin la réglemen-tation comptable applicable aux éta...... Attendu depuis plus d'un an, un arrêté boucle enfin la réglemen-tation comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS). Y est annexé le tome I de l'instruction
13/07/2018 14:34:03 -
Le cadre général de l’évaluationLes établissements sociaux et médico-sociaux doivent organiser l’éva....... 2015, art. 67) :les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) et les lieux de vie et d’accueil (LVA) ne disposant pas d’une autorisation. Ils sont réputés en bénéficier, rétroactivement, à compter
02/03/2016 00:00:00 -
Alliance avec les usagers, réforme des formations initiales, développement social… Telles sont les p...... en corriger les effets » [2], le travail social n’est pas défini. Les 14 diplômes qui s’en réclament esquissent un domaine d’activité relativement vaste : de l’aide médico-psychologique (AMP) exerçant en ESMS à