plan essms num��rique
13/02/2017 12:00:00 -
Pour l'élaboration des plans d'accompagnement globaux (PAG), dispositif au centre de la démarche "un...... les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) ou les Itep fonctionnant en dispositifs intégrés correspondant aux besoins de la personne handicapée. Pour que ce plan puisse être élaboré, l'équipe
01/12/2023 00:00:00 -
Le décret d’application [1] de la réforme des services autonomie à domicile (SAD) a été publié en ju...... ». Une définition relativement large qui permet d’intégrer les résidences secondaires, ainsi que les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) non médicalisés. La prise en charge « au domicile
05/05/2021 00:00:00 -
Management, droit du travail, gestion… Les formations courtes permettent aux directeurs et aux cadre....... Stages courts, séminaires, colloques, formations de quelques jours… Autant d’occasions pour les directeurs et cadres des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) de se mettre à jour
27/02/2018 11:41:56 -
Le décret n° 2016-1815 du 21 décembre 2016 modifiant les dispositions financières (CASF, art. R. 314......-1 I du CASF fixe les règles applicables à l’EPRD. Voici les principales dispositions sur le plan budgétaire de ce décret :création d’une nouvelle réglementation budgétaire et financière pour les ESSMS
02/03/2016 00:00:00 -
Alliance avec les usagers, réforme des formations initiales, développement social… Telles sont les p......, le plan insiste sur leur nécessaire participation aux projets des ESSMS. Il leur ménage aussi une place au sein du futur Conseil interministériel du travail social (CITS) et… dans les établissements
04/03/2015 00:00:00 -
Tous les ans avant le 30 avril, les gestionnaires doivent transmettre à l’autorité de tarification l...... social ou médico-social (ESSMS) doit produire les résultats de l’exercice budgétaire de l’année précédente en adressant à l’autorité de tarification un compte administratif établi selon un cadre normalisé
27/09/2018 09:30:54 -
Les EHPAD et les petites unités de vie (PUV) sont tenus de conclure un CPOM dont l’objet est de fixe...... le contexte et les enjeux territoriaux, et la méthode de contractualisation retenue au plan local.]Titre 1er – L’objet du contratArticle 1er – L’identification du gestionnaire et périmètre du contratLe présent
28/06/2017 14:02:45 -
Les EHPAD et les petites unités de vie (PUV) sont tenus de conclure un CPOM dont l’objet est de fixe...... le contexte et les enjeux territoriaux, et la méthode de contractualisation retenue au plan local.]Titre 1er – L’objet du contratArticle 1er – L’identification du gestionnaire et périmètre du contratLe présent