auto-��cole
20/06/2018 00:00:00 -
Après trois mois de concertation, le gouvernement a présenté ses mesures en faveur de l’emploi des p...
26/05/2016 00:00:00 -
Décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 : organise la modernisation de la justice prud’homale inscrite da...
13/05/2019 01:00:22 -
Pôle Formation Santé en partenariat avec lEML Executive Development et lE´cole centrale de Lyon Ly......Pôle Formation Santé en partenariat avec lEML Executive Development et lE´cole centrale de Lyon Lyon Rhône Diplôme de niveau I « Manager, directeur de structures médico-sociales »
12/05/2019 17:54:09 -
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30/03/2022 00:30:00 -
Pas-de-Calais. L’association Caravane propose des cours de code et de conduite à des personnes en di...... de cette initiative en milieu rural ? C’est à bord d’un camping-car aménagé
que les leçons de cette auto-école sociale et itinérante ont lieu. Comme tous les mardis, Olivier Henin sillonne les routes de campagne
31/10/2006 00:00:00 -
Eviter les transferts sauvages des résidants en établissements d'hébergement pour personnes âgées (...
03/02/2021 00:30:00 -
Fonsorbes (Haute-Garonne). Face au manque de réponses pour les enfants atteints de lourds troubles a...
22/08/2018 00:00:00 -
Depuis fin 2017, l’autorisation d’un établissement ou d’un service social et médico-social est répu...... Depuis fin 2017, l’autorisation d’un établissement ou d’un service social et médico-social est réputée caduque lorsque la structure n’a pas ouvert ses portes dans les quatre ans suivant
19/03/2020 16:00:00 -
Le contenu du dossier de demande de cession d’autorisation des établissement et services sociaux et...
02/01/2019 00:00:00 -
Depuis le 1er juillet 2018, les autorisations délivrées aux structures sociales et médico-sociales e......Depuis le 1er juillet 2018, les autorisations délivrées aux structures sociales et médico-sociales et aux lieux de vie et d'accueil peuvent être réputées partiellement caduques. À certaines
02/06/2022 00:00:00 -
Le gouvernement Borne I sera-t-il celui qui ouvrira enfin aux employeurs de l’économie sociale et s...... Le gouvernement Borne I sera-t-il celui qui ouvrira enfin aux employeurs de l’économie sociale et solidaire (ESS) la porte des principales instances de la protection sociale ? Dans un courrier du 18
27/09/2018 09:30:54 -
Les projets, y compris expérimentaux, de création, de transformation et d’extension d’établissements...... que les projets de transformation d’établissements de santé en établissements ou services sociaux et médico-sociaux sont soumis à autorisation (CASF, art. L. 313-1-1, I, al. 1er).
06/12/2018 00:00:00 -
Les principales évolutions induites par la réforme des règles de caducité des autorisations sociale...... Les principales évolutions induites par la réforme des règles de caducité des autorisations sociales et médico-sociales sont explicitées, tout comme les modalités pratiques de leur mise en œuvre
22/11/2018 00:00:00 -
Une association gestionnaire a vu l'autorisation de fonctionnement d'une de ses structures abrogée ...... Une association gestionnaire a vu l'autorisation de fonctionnement d'une de ses structures abrogée par le président du conseil départemental. Motif ? Elle n'est plus affiliée à la fédération
03/12/2018 12:00:00 -
Une instruction de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) retrace les principales évolu......Une instruction de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) retrace les principales évolutions induites par la réforme du régime de caducité des autorisations sociales et médico-sociales
26/03/2021 00:00:00 -
Les modalités pratiques de mise en œuvre des autorisations spéciales d’absence liées au Covid-19 ac...... Les modalités pratiques de mise en œuvre des autorisations spéciales d’absence liées au Covid-19 accordées aux agents publics hospitaliers sont explicitées. Elles concercent les personnels cas
27/09/2018 09:30:54 -
Évaluation externeLa demande de renouvellement échappe à la procédure d’appel à projet. Le renouvell......Évaluation externeLa demande de renouvellement échappe à la procédure d’appel à projet. Le renouvellement de l’autorisation, total ou partiel, est exclusivement subordonné aux résultats
27/09/2018 09:30:54 -
Lorsque l’autorisation est accordée à une personne physique ou morale de droit privé, elle ne peut ê......Lorsque l’autorisation est accordée à une personne physique ou morale de droit privé, elle ne peut être cédée qu’avec l’accord de l’autorité administrative compétente (CASF, art. L. 313-1), c’est-à
13/05/2019 15:22:00 -
ERTS Olivet Loiret Certification de niveau I « Dirigeant d'entreprise de l'économie sociale »......ERTS Olivet Loiret Certification de niveau I « Dirigeant d'entreprise de l'économie sociale »
13/05/2019 12:38:04 -
ERTS Olivet Loiret Certification de niveau I « Dirigeant d'entreprise de l'économie sociale »......ERTS Olivet Loiret Certification de niveau I « Dirigeant d'entreprise de l'économie sociale »