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296 résultats pour votre recherche "Assurance maladie"


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Prospectives - Projets régionaux de santé : un cadre à repenser

01/10/2014 - ... des démarches des différents acteurs – État et assurance maladie au premier chef – dans les domaines de la prévention, des soins hospitaliers et ambulatoires et de l’action médico-sociale [1]. […] Une démarche...
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Personnes handicapées - Un plan pour prévenir l’exil en Belgique

17/02/2016 - ... . Des moyens sous-évalués, selon Thierry Nouvel, directeur général de l’union nationale Unapei : « Rien que les crédits mobilisés par l’assurance maladie pour les personnes accueillies en Belgique atteignent 150...

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Établissements pour enfants handicapés - Nouvelles modalités de restitution des surfacturations

26/11/2010 - ... sera réalisée au titre de la tarification 2011 via une minoration du montant des prix de journée. Pour l'exercice 2010, le problème se pose aussi, car le circuit de liquidation de l'assurance maladie n'a pas été...

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Innovations dans le système de santé - Des blocages à lever

22/08/2019 - ... du financement par l’assurance maladie. » D'autant que des négociations conventionnelles en cours ou les réformes qui se profilent (tarification, projet de loi Autonomie, transformation de l’offre…) entraînent...

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Personnes handicapées - Prévenir les départs en Belgique

21/10/2015 - ... de solution en France. Pendant ce temps, 250 millions d’euros, financés par l’assurance maladie et les départements, sont orientés vers les structures belges. » L’organisation, qui dénonce « l’exil forcé...

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Fiche pratique - Obtenez une ristourne sur vos cotisations AT-MP

07/11/2012 - ... sur l’organisation même du travail. »  En savoir plus Code de la Sécurité sociale, article L242-7 et arrêté du 9 décembre 2010 Le portail de l’assurance maladie : www.ameli.fr (informations sur les ristournes...
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Qui règle la facture «Creton»?

31/07/2006 - ... au-delà de l'âge de 20 ans. Problème: avant l'ordonnance du 1er décembre 2005, seules les places de ceux pris en charge par l'assurance-maladie étaient tarifées normalement. Celles prises en charge...

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Entretien avec Julien Damon - « Le revenu universel reste une utopie »

01/06/2016 - ... sociale (assurance maladie, retraite, prestations familiales) et d’assurance chômage ! La question est donc de savoir si ce revenu les remplacerait ou les complèterait. La première option ferait beaucoup...
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Gestion & finances - Optimiser les transports

03/06/2020 - ... et du financement entre le conseil départemental et l’assurance maladie en cas d’accompagnement médical et social, utilisation de la prestation de compensation du handicap (PCH) et gestion du reste à charge...
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Réforme - La dépendance assise sur une branche de la protection sociale

31/03/2007 - ... ». La simplification des circuits de financement représenterait également un avantage certain. A commencer par le partage entre l'assurance maladie et l'APA concernant les unités de soins de longue durée, les services...