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108 résultats pour votre recherche "Astreinte"


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Reportage - Des jeunes suivis au plus près de leurs besoins

04/11/2014 - ... ). Elle nécessite un engagement fort pour trouver sa traduction sur le terrain. Des astreintes pour les éducateurs ont ainsi été instituées, le week-end, en complément de celles des cadres de direction, habituelles...
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Droit du travail - Accord majoritaire : entre continuité et changement

08/02/2017 - ... du temps de travail effectif ou détermination de contreparties Mise en place des astreintes Dépassement de la durée quotidienne jusqu’à 12 heures Dépassement de la durée hebdomadaire moyenne de travail...

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Tribune - « Fin de vie, les vertus de l’approche psychosociale »

04/04/2018 - ... . Il se retrouve brutalement coupé de son environnement familier, de ses repères, et astreint à la vie en collectivité. Il prend conscience de la précarité de sa vie, de ses nouvelles limites et de sa « finitude...

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Protection judiciaire de la jeunesse: modifications dans la tarification

31/03/2006 - ... majeurs, les directions régionales devront rechercher une tarification différenciée cette année. Nouveauté pour la couverture des astreintes dans les centres éducatifs fermés: elles peuvent désormais...

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Accords dans la Bass

30/06/2005 - ... Trois accords ont été conclus dans la branche sanitaire et sociale à but non lucratif, le 22 avril. Signé par l'Unifed, la CFTC et la CFE-CGC, un premier texte harmonise le principe de l'astreinte...

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PLFSS/PLF pour 2018 - Le secteur sur ses gardes

18/10/2017 - ... équipes spécialisées Alzheimer (ESA).Autre nouveauté : 10 millions d’euros seront consacrés à la première tranche d’un plan d’extension du dispositif expérimental des astreintes d’infirmiers de nuit...

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Crise sanitaire - Les jours d’après

03/06/2020 - ... combatifs. « Ne pas être astreint et limité aux seuls gestes techniques, c’est exactement ce que les soignants réclament et que nous voulons voir advenir dans nos établissements depuis des années », remarque...

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Régime d'équivalence - Services de garde et salariés à temps partiel

31/12/2006 - ... sur un veilleur de nuit pouvant être accompagné de personnel en astreinte, soit la mise en place d'un salarié (un éducateur de nuit debout) rémunéré au nombre d'heures effectuées. A noter: les astreintes autorisées...
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La DADS, une formalité à ne pas oublier

06/01/2010 - ... sociales (DADS). Toute personne physique ou morale domiciliée ou établie en France qui verse des traitements ou des salaires est astreinte à cette déclaration même si elle est exonérée de la taxe...
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Cadre dirigeant - Une notion qui évolue encore dans l'intérêt du salarié

04/07/2012 - ... ne saurait prétendre à la rémunération des astreintes sauf s’il existe des dispositions contractuelles ou conventionnelles plus favorables (5). En l’espèce, l’employeur, qui opposait une fin de non-recevoir à...