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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2018 - ...
en hébergement temporaire ou en accueil de jour au sein de l'Ehpad partenaire du RA ; faciliter l'entrée du résident de RA à titre permanent dans l'Ehpad partenaire lorsque, notamment, l’état de santé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/11/2016 - ...
jours avant la tenue de la réunion. A noter, enfin, que les organismes consultatifs qui prévoient expressément dans leur composition des représentants de personnes accueillies ou accompagnées...
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Veille juridique
23/12/2016 - ...
. Elle devra indiquer les modalités précises d'accueil "à temps complet ou partiel, en particulier accueil de jour ou accueil de nuit, permanent, temporaire ou séquentiel". Le PCD disposera d'un délai de 15...
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Veille juridique
06/04/2016 - ...
La réglementation, enfin mise à jour de cette réforme, conduit réciproquement à renforcer l'obligation d'information pesant sur les gestionnaires du secteur. Spécifiquement pour les centres d'hébergement non...
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Veille juridique
30/08/2016 - ...
l'objet d'un éclairage de la part de l'administration centrale. Accueil de jour Enfin, le décret du 26 août unifie la définition de la capacité minimale en accueil de jour qui sera fixée, dès le 1er octobre...
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Veille juridique
24/04/2018 - ...
des dispositifs spécifiques suivants : accueil de jour ; hébergement temporaire ; pôles d’activité et de soins adaptés (PASA) ; unités d’hébergement renforcées (UHR) médico-sociales (celles relevant du champ...
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Veille juridique
04/05/2012 - ...
» ». Chaque activité de jour doit être reliée au dispositif " accueil-accompagnement" ou au "module des acquisitions", rappelle le texte, qui insiste sur le « réapprentissage des rythmes et l'acceptation...
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Veille juridique
06/09/2017 - ...
les établissements restants proposent l’ensemble des modalités d’accompagnement médico-social ( accueil de nuit, accueil de jour, Sessad)". Promotion du CPOM Le déploiement du dispositif passe aussi par la conclusion...
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Veille juridique
15/12/2016 - ...
pour le plan d'aide de comporter des aides destinées à permettre le répit des proches aidants. Il s'agira, selon l'offre disponible, d'un accueil de jour, d'un accueil de nuit, d'un hébergement temporaire, d'un...
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Veille juridique
25/03/2015 - ...
journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour et de la part forfait journalier relatif à ces mêmes frais de transport. L’identification des cotisations au centre national de gestion Le compte...
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