|
Newsletter
02/11/2023 - ...
mais de nouvelles communautés d’agglomération ou urbaines pourront rejoindre la démarche l'an prochain. Une instruction dédiée aux pactes avec les départements sera publiée prochainement. Instruction n° DGCS/SD1B...
|
|
Newsletter
15/12/2022 - ...
. Chacune précise le contexte réglementaire et présente les modalités de mise en œuvre ainsi que les outils mobilisables. Instruction n° DGCS/SD4C/2022/240 du 7 décembre 2022 ...
|
|
Newsletter
30/11/2023 - ...
convention globale unique avec une gouvernance commune en préfiguration du comité prévu dans la loi pour le plein emploi. Instruction n° DGCS/SD1B/2023/169 du 23 novembre 2023 ...
|
|
Newsletter
02/11/2023 - ...
, avec des coûts à la place réévalués. Instruction n° DGCS/SD1B/SD5B/DGS/SP2/SP3/DSS/SD1A/2023/170 du 23 octobre 2023 ...
|
|
Newsletter
02/03/2023 - ...
déclinant les objectifs nationaux sur son territoire", a expliqué Christine Abrossimov, coordinatrice pour la direction générale de la cohésion sociale ( DGCS), ajoutant que "les actions seront mises en œuvre...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
05/10/2023 - ...
financier ou une convention). Instruction n° DGCS/SD5B/DGFIP/DSS/CNSA/2023/145 du 21 septembre 2023 ...
|
|
Newsletter
16/02/2023 - ...
aux droits. L’occasion aussi d'un diagnostic des besoins de soutien à l’action des collectivités qui servira de base pour préparer la nouvelle génération de contractualisation. Instruction n° DGCS/SD1B/DIPLP...
|
|
Newsletter
07/09/2023 - ...
Afin d’aider les gestionnaires à mieux en appréhender les points clés, la DGCS et l’Anap ont diffusé début septembre une synthèse-flash relative à la réforme tarifaire des soins infirmiers à...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
19/01/2023 - ...
d’information interministérielle n° DGS/VSS2/DGOS/ DGCS/DGT/DGSCGC/ DIHAL/2022/279 du 15 décembre 2022 ...
|
|
Newsletter
19/01/2023 - ...
de 181 Ehpad ont été retenus, rappelle la CNSA. Instruction n° DGCS/SD5DIR/CNSA/2022/251 du 9 décembre 2022 ...
|