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672 résultats pour votre recherche "Autorisation"


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En bref - Handicap : la vaccination contre le papillomavirus entre dans les structures pour enfants

09/01/2025 - ... structure de vaccination habilitée. À charge pour l’EMS (ou le centre de vaccination) de recueillir au préalable l’autorisation des deux parents ou celle du représentant légal du jeune (formulaires proposés...

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Contentieux tarifaire - « Une certaine continuité jurisprudentielle »

18/02/2026 - ... que lorsqu’elles bénéficient d’une autorisation permettant d’intégrer un pourcentage de frais de siège dans leurs tarifs, cela s’impose aux autres tarificateurs.   ...

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En bref - Médico-social : le cahier des charges pour l’utilisation des tests rapides

23/05/2024 - ... psychoactives, sous réserve d’être habilitée par l’agence régionale de santé. Ou encore dans un établissement ou service dit spécifique doté d’une autorisation complémentaire. Charge à son responsable...

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Groupement territorial social et médico-social - Les règles du jeu

21/01/2026 - ... global de financement pluriannuel. Lorsque le GTSMS exploite directement l'autorisation d’un de ses membres, le titulaire de cette dernière peut désormais facturer et percevoir les tarifs...

Formation Direction[s]

Renouvellement de votre convention tripartite Les clés de la négociation pour valoriser vos projets

Maîtriser les différentes étapes de mise en oeuvre de votre 3ème convention; Acquérir les méthodes de négociation indispensables pour vos projets et financements...
Date(s): 02 juin 2017 (Paris);

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Entretien - « Approfondir les enjeux de transformation »

29/04/2026 - ... montré combien ce chantier réinterroge tous les éléments juridico-financiers cadrant l’activité des structures : autorisations à repenser, modalités de financement à revoir… Aujourd’hui, l’enjeu...
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En bref - Cybersécurité : que prévoit le programme Care ?

21/12/2023 - ... de crise, accompagnés de diagnostics ciblés. Si les établissements de santé sont particulièrement visés, les structures médico-sociales devront avoir mené une auto-évaluation d'ici à 2025 et 3...
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Hygiène et sécurité - Passeport de prévention, mode d’emploi

03/12/2025 - ... , appareils de levage...) ainsi que celles requises pour des postes de travail nécessitant une autorisation ou une habilitation de l’employeur (certificat d’aptitudes à la conduite en sécurité...).    4...
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Tribune - « Hébergement d’urgence : une politique hypocrite aux effets délétères »

03/06/2026 - ... du financement par subvention pour entrer dans la catégorie plus enviable des établissements sociaux et médico-sociaux avec autorisation de 15 ans. Une incapacité collective Et puis insidieusement, en partie...

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Évaluation - Se préparer au mieux

28/10/2025 - ... s’appuyer [1], propose aussi la plateforme Synaé [2] pour réaliser des auto-évaluations à partir du référentiel, déjà testées par plus de 9 000 ESSMS [3]. De quoi extraire des résultats permettant d’alimenter...
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