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672 résultats pour votre recherche "Autorisation"


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Baromètre Direction[s]/CSA 2025 - Se libérer des carcans

01/01/2026 - ... , que les professionnels s’auto-contrôlent en privilégiant la prudence. Mais il ne faut pas oublier aussi que le ressenti, la dimension personnelle – que j’explore dans mes recherches –, joue beaucoup dans la carrière...
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Logement d’abord - Accélérer le mouvement

16/10/2025 - ... : « Il faut accélérer l’offre de logement abordable, la construction de logements sociaux… C’est tout le rôle du préfet et le nôtre de susciter l’intérêt pour débloquer les autorisations de permis de construire...

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En bref - PJJ : les orientations de la campagne budgétaire des associations habilitées

23/06/2022 - ... alternatives aux poursuites, se félicitent les fédérations. Montant des crédits disponibles, incluant une évolution de la masse salariale (+1,2 %) ? 254,223 millions d’euros (en autorisations de paiement...

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Gestion et Finances - La réforme des SAD pour les gestionnaires publics

15/05/2023 - ... mouvement de personnel ni transfert du patrimoine et chacun reste titulaire de son autorisation. Ainsi, cela permet facilement de faire travailler ensemble des gestionnaires publics et privés. Toutefois...
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Tribune - « Évaluation : il faut sortir du royaume d’Ubu »

07/05/2025 - ... et recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Jusqu’en 2020, les obligations d’un ESSMS pour les quinze ans de durée de son autorisation visaient des évaluations internes (tous les cinq ans) et externes...

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Assurances - Un examen payant des contrats pour de nouvelles garanties

01/02/2023 - ... couvert. Elle a alors investi dans une garantie auto-mission pour les professionnels qui utilisent leur véhicule personnel. « Nous avions une très mauvaise maîtrise de notre risque automobile », reconnaît...
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Administratif et juridique - Services Autonomie : anticiper la réforme

01/02/2023 - ... une fusion ou un apport partiel d’actif) et demander une autorisation comme services autonomie auprès de l’ARS et du conseil départemental. 3 Pour les Spasad Les Spasad expérimentaux seront réputés autorisés...
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Covid-19 - Les cas de retour à l’activité partielle

16/09/2020 - ... leur enfant est identifié comme cas-contact par l’assurance maladie). Quant aux fonctionnaires, ils sont placés en autorisation spéciale d’absence. ...

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En bref - Évaluation des ESSMS : les réserves du CNCPH sur le projet de décret

24/06/2021 - ... en charge de l’autorisation, relaie le Conseil. Qui indique que des dispositions transitoires sont par ailleurs décidées pour 2022 et 2023, les six premiers mois de l’année prochaine étant consacrés à...
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En bref - Covid-19 : les personnels contraints de garder leurs enfants seront à nouveau indemnisés

10/09/2020 - ... de télétravailler. Les salariés du privé entreront dans le dispositif d'activité partielle et les fonctionnaires seront placés en autorisation spéciale d’absence. Pour ceux de la territoriale en particulier...
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