|
Magazine
Piloter
07/12/2011 - ...
de l'APA, puis par la Caisse nationale pour la solidarité et l'autonomie ( CNSA). Ces dotations ont augmenté de 6 % en euros constants entre 2003 et 2009, soit une hausse de 0,9 % en moyenne annuelle...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2017 - ...
sociale (LFSS) pour 2017 (article 34, X). Financé par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ( CNSA) et doté de 50 millions d'euros pour 2017, ce nouveau fonds est mis en œuvre selon...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
16/01/2017 - ...
par un arrêté du 9 janvier. La traditionnelle instruction de la CNSA est en attente. Le cadre juridique de la mise en œuvre du plan d'aide à l'investissement (PAI) ouvert en 2017 au bénéfice des établissements...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
27/01/2017 - ...
La CNSA a mis en ligne son instruction détaillant les priorités du plan d'aide à l'investissement (PAI) pour 2017 destiné aux établissements et services médico-sociaux prenant en charge des personnes...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
07/11/2016 - ...
Dans deux instructions du 23 septembre tardivement publiées, la CNSA et la DGCS détaillent à la fois les modalités de déploiement de la démarche "une réponse accompagnée pour tous" et le cadre...
|
|
Magazine
Gérer
05/06/2019 - ...
nationale UNA et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie ( CNSA) en 2015. Depuis la fin 2018, avec l’achèvement de cette tranche, les structures ont décidé de faire perdurer l’initiative...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
08/06/2011 - ...
de solidarité pour l’autonomie ( CNSA) souhaite que le rôle que peuvent jouer la prévention et les politiques de santé soit mieux défini, les leviers mieux identifiés et la place de chacun précisée. Extraits...
|
|
Magazine
Piloter
31/07/2008 - ...
Libre choix. C'est le maître mot scandé par Xavier Bertrand et Valérie Létard devant la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ( CNSA), puis devant la mission sénatoriale présidée...
|
|
Magazine
Piloter
31/05/2008 - ...
C'est à l'unanimité que le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ( CNSA) a approuvé les comptes 2007. Ils font apparaître un excédent de 500 millions d'euros. Ce qui, selon...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
26/08/2010 - ...
qu'ils aient suivi l'intégralité de la formation (140 heures). Pour rappel, 5000 ASG doivent être formés d'ici trois ans. La CNSA et l'ANFH ont conclu une convention pour en former 620. ...
|