|
Direction[s] Clés
Veille juridique
22/10/2012 - ...
Un arrêté du 5 octobre 2012 modifie certaines dotations régionales, adoptées dans le cadre de la campagne budgétaire des établissements et services d’aide par le travail (Esat) pour 2012, relatives...
|
|
Magazine
Piloter
24/03/2010 - ...
(amendé ?) lancera la campagne budgétaire 2010. ...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
20/08/2012 - ...
la parution de la circulaire du 19 juillet 2012 qui avait marqué le lancement de la campagne budgétaire 2012 des services de protection des personnes. Le montant total de ces dotations s’élève à 199 937 227 €. ...
|
|
Newsletter
21/06/2012 - ...
Circulaire interministérielle n° DGCS/SD5C/DGS/DSS/2012/199 du 7 juin 2012 : lance la campagne budgétaire des établissements et services d’addictologie. Le taux d’évolution de la masse salariale...
|
|
Magazine
Piloter
23/08/2017 - ...
des majeurs – SMJPM [1]. Leur promettant ainsi une campagne budgétaire tardive, toujours suspendue à la publication de l’arrêté relatif aux dotations régionales attendu « fin août – début septembre ». « Rien...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
06/07/2017 - ...
campagne budgétaire, appui à l’analyse des EPRD et de ses ratios financiers) ; l’annexe 2 est composée de plusieurs arbres décisionnels pour répondre à des questions telles que celle du cadre à appliquer...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/02/2016 - ...
par cette mesure d'anticipation, soit en s'appuyant sur la circulaire dite des « cas critiques » du 22 novembre 2013. Campagne budgétaire 2016 Il faut encore attendre la traditionnelle circulaire annuelle...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
12/12/2012 - ...
L’administration vient d’adresser aux directeurs des agences régionales de santé la deuxième partie des instructions relatives à la campagne budgétaire 2012 des établissements et services médico...
|
|
Magazine
Gérer
24/12/2009 - ...
Dans le cadre de la campagne budgétaire 2009, 13,3 millions d'euros sont destinés au renforcement ou à la création de structures médico-sociales d'addictologie (Csapa, CCAA, CSST, Caarud). La liste...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/05/2017 - ...
Très attendue, dans un contexte marqué par d'importantes réformes juridiques, la circulaire détaillant les orientations de la campagne budgétaire de cette année pour les établissements et services...
|