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668 résultats pour votre recherche "DGCS"


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En bref - Évaluation externe : les conditions de prise en compte de la certification reprécisées

09/01/2014 - ... Instruction n° DGCS/SD5C/2013/427 du 31 décembre 2013 : revient sur les modalités d’articulation entre la certification et l’évaluation externe des établissements et services sociaux et médico...

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En bref - Des directives pour déployer les projets territoriaux de santé mentale

14/06/2018 - ... pour tous". Pour optimiser le déploiement des PTSM, une boîte à outils est en ligne. Instruction n° DGOS/R4/DGCS/3B/DGS/P4/2018/137 du 5 juin 2018 ...

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En bref - AHI : quelles orientations pour 2020 et 2021 ?

10/09/2020 - ... . Instruction n° DGCS/SD1A/2020/123 du 21 août 2020 ...

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En bref - FPH : l’exercice du droit syndical à la loupe

10/03/2016 - ... Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2016/53 du 25 février 2016 : détaille les conditions d’exercice des droits syndicaux (locaux, réunions, affichage des documents...), ainsi que les dispositions...

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En bref - Nouvelles précisions sur le report de congés dans l'hospitalière

07/11/2013 - ... Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/2013/356 du 1er octobre 2013 : détaille les conditions de report d’une année sur l’autre des jours de repos annuels des fonctionnaires de la FPH, absents pour congés...

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En bref - Le Finess offre une place de choix aux services d’aide à domicile

03/05/2018 - ... -les-personnes-agees.gouv.fr Instruction n° DGCS/SD3A/DREES/DMSI/2018/19 du 23 janvier 2018 ...

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En bref - La généralisation du dossier médical partagé se prépare aussi dans les Ehpad

26/04/2018 - ... /DSSIS/DGOS/DGCS/CNAM/2018/72 du 13 mars 2018 ...

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En bref - Nouvelles précisions sur le dispositif d’emploi accompagné

19/04/2018 - ... millions d’euros en 2018). En annexe : le guide de saisie des questionnaires que les gestionnaires doivent remplir dans le cadre de l’évaluation nationale.  Instruction interministérielle n° DGCS/3B/5A/DGEFP...

Magazine
Piloter

Accords locaux - La procédure d’agrément est dématérialisée

18/04/2018 - ... Baptisé Demat-agrément, le nouveau système d’information lancé le 10 avril par la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) permet la dématérialisation de la procédure d’agrément des accords...

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