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96 résultats pour votre recherche "HPST"


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Formation Direction[s]

Maîtriser les risques liés aux conditions d'hygiène et de sécurité

Connaître vos responsabilités en tant que directeur d'établissement; Garantir la sécurité des usagers et du personnel; Mettre en place un véritable plan de prévention au sein de votre établissement...
Date(s): 07 - 09 décembre 2016 (Paris);

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En bref - Évaluation de la procédure d’appels à projets

09/11/2011 - ... Premiers bilans globalement positifs pour la procédure d'appels à projets, issue de la loi HPST. C'est la conclusion tirée par la député UMP Bérengère Poletti, dans son rapport fait au nom...

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Brève - ARS

09/03/2011 - ... Prévus par la loi HPST, les CPOM des 26 ARS ont été signés par Xavier Bertrand et Roselyne Bachelot. Ils fixent les priorités des agences jusqu’en 2013, et rappellent leurs missions (améliorer...

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Évaluation interne/externe - Le calendrier et le rythme sont enfin stabilisés

25/11/2010 - ... (HPST) du 21 juillet 2009, le décret fixant le calendrier et les modalités de restitution des deux démarches se faisait désirer. Sa publication sera-t-elle le "top départ" qu'attendait le secteur...

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D3S

27/05/2010 - ... engendrées par la loi HPST (agences régionales de santé, regroupements d'établissements, appels à projets...).  ...

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TVA à taux réduit : qui est concerné ?

22/04/2010 - ... Depuis la loi HPST, les établissements qui assurent, à titre principal, une éducation adaptée et un accompagnement social ou médico-social aux mineurs et jeunes adultes handicapés bénéficient...

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En bref - Vers un service minimum dans le médico-social ?

04/01/2012 - ... médico-social. Une concertation prévue par la loi HPST, et débutée en décembre dernier à l'occasion de la présentation au Comité national d'organisation sanitaire et sociale (Cnoss) des éléments juridiques...

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Brève - ARS

21/04/2011 - ... en œuvre de la loi du 21 juillet 2009 dite « HPST » pointe de faibles taux de publication des mesures réglementaires d'application relatives aux titres II (ARS) et III (médico-social) de la loi...

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Formation des directeurs et des cadres - D3S, passage requis pour piloter un établissement public

05/05/2021 - ... de prendre en compte les nouvelles exigences impulsées par la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) de juillet 2009. L’École des hautes études en santé publique (EHESP), à Rennes, dispense...

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Tribune - « A-t-on le droit de critiquer Serafin-PH ? »

30/11/2022 - ... gestionnaires de déterminer techniquement le contenu des projets d’établissement. En adoptant une « logique descendante », la loi Hôpital, patients, santé et territoire (HPST) leur avait déjà retiré...