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856 résultats pour votre recherche "Tarification"


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Mission flash Ehpad - "Le consensus est général, sur les constats comme sur les solutions"

14/09/2017 - ... Iborra (LREM). Sans compter l’épineux dossier de la nouvelle tarification "de type kafkaïen". À ce sujet, la mission recommande de transformer le comité de suivi de la réforme (lancé le 25 septembre...
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En bref - Un comité scientifique pour les référentiels Aggir et Pathos

10/11/2011 - ... Bientôt la fin des controverses sur les outils à la base de la tarification des Ehpad ? Peut-être. Le comité scientifique des référentiels Aggir et Pathos vient en effet de voir le jour...
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En bref - Des travaux en faveur de l'hébergement temporaire

27/10/2011 - ... Dispositif mal connu, tarification peu adaptée pour les personnes âgées dépendantes… Deux principaux freins au développement de l'hébergement temporaire, identifiés par un groupe de travail réuni...

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En bref - L'État prône de nouvelles orientations stratégiques pour le handicap

27/10/2011 - ... des associations gestionnaires. Finalisés en mars 2012, ces travaux serviront d'appui à plusieurs chantiers opérationnels, dont celui de la réforme de la tarification des établissements. ...
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Tribune - « Nous sommes face à un usage détourné des AMI »

01/12/2021 - ... est-elle vertueuse : publics, organismes gestionnaires et leurs établissements et services, autorités de tarification, collectivités locales, État. Des légitimités qui se frottent Or, les choses ne sont déjà pas si...

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Adaptation de la société au vieillissement - Les Ehpad, toujours parents pauvres du projet de loi Autonomie

17/09/2015 - ... pluri-Ehpad pouvant intégrer d’autres [structures] pour personnes âgées ou handicapées [...], assortie d’une réforme de la tarification des soins [...] qui permettra de renforcer les moyens humains...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

ESMS - Transmission des budgets prévisionnels via HAPI

17/09/2013 - ... , HAPI a pour objectif d’harmoniser et de sécuriser les pratiques de tarification des ESMS. En s’ouvrant aux structures médico-sociales, l’application pourra désormais constituer un outil du dialogue...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Fermeture/cession d’activité - Le Conseil d’Etat juge illégal l’obligation de reverser les amortissements cumulés

07/11/2013 - ... ces derniers ont été financés par des produits de la tarification. L’organisme concerné pouvant cependant s’exonérer de cette obligation en procédant à la dévolution de l’actif net immobilisé de l’établissement...

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Établissements et services - À fond le sport

01/07/2024 - ... de tarification « de déterminer les conditions nécessaires au développement de l’offre d’activités physiques et sportives au plus près des réalités locales ». Ceci étant dit, aucune garantie d’obtention de fonds...
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En bref - AHI : 2011, douloureuse année de transition

22/09/2011 - ... de rentrée, ce 22 septembre. Dénonçant les modalités de mise en œuvre de la stratégie du "Logement d'abord", l'Union pointe le manque de visibilité en matière de réforme de la tarification et de gouvernance...
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