|
Magazine
Piloter
20/08/2014 - ...
Afin de remédier notamment à « l’impossibilité systématique de réunir le quorum », justifie la DGCS, un projet de décret réformant le Cnoss lui a été présenté mi-juillet. Il prévoit en particulier...
|
|
Newsletter
11/02/2016 - ...
conférence salariale des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) privés à but non lucratif s’est tenue à la DGCS. "Le gouvernement a décidé de poursuivre son effort en faveur du secteur...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
06/06/2018 - ...
des deux modes d’exercice », comme l’explique la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS). Hadeel Chamson est cependant sceptique : « Une mesure de protection ne peut pas se gérer de façon planifiée...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
15/05/2014 - ...
Instruction n° DGCS/SD3A/2014/110 du 4 avril 2014 : reconduit les modalités de sélection et de contractualisation en vue de la mise en œuvre du fonds d’aide exceptionnelle 2014 (30 millions d’euros...
|
|
Newsletter
15/05/2014 - ...
Instruction n° DGCS/3B/2014/141 du 2 mai 2014 : fixe le cadre de la campagne budgétaire des Esat. Si la convergence tarifaire est maintenue, les tarifs plafonds sont pour la première fois actualisés...
|
|
Newsletter
17/04/2014 - ...
Instruction n° DGCS/SD2C/107 du 9 avril 2014 : précise les évolutions des politiques départementales relatives au soutien à la parentalité. En matière de financements, le budget de la branche...
|
|
Magazine
Piloter
18/08/2021 - ...
de la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) auraient aidé les directions à savoir quand faire valoir cette notion et quelles mesures prendre le cas échéant. En attendant, c’est à elles qu’il revient...
|
|
Magazine
Piloter
14/10/2020 - ...
( DGCS). Un outil destiné à développer les pratiques inclusives et à les encourager pour améliorer le taux de scolarisation des enfants concernés conformément à la Stratégie d’évolution de l’offre médico...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
14/02/2014 - ...
de la société SGS pour les services aux particuliers. Pour rappel, une récente instruction de la direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) revient sur la prise en compte de la certification...
|
|
Newsletter
13/02/2014 - ...
Circulaire n° DGCS/DGOS/CNSA/2014/09 du 15 janvier 2014 : explicite les conditions de déploiement en 2014 de 50 nouvelles Maia. Chacune bénéficiera d’une enveloppe de 90 000 euros, consacrée...
|