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448 résultats pour votre recherche "CPOM"


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Dialogue de gestion - Quel terrain d’entente ?

01/06/2022 - ... la complexité d’un sujet majeur qui conditionne tant la bonne marche de leurs organisations que la mise en œuvre effective de leurs projets, en particulier dans le cadre de la transformation de l’offre. Le Cpom...
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Formation Direction[s]

Passer de la convention tripartite à une démarche CPOM

Intégrer les apports et avantages du passage des conventions tripartites aux CPOM; Maîtriser toutes les étapes de réalisation d'un CPOM au regard de la Loi ASV; Appréhender la méthodologie de prévisions dans vos demandes de financement...
Date(s): 10 - 11 octobre 2018 (Paris);

Magazine
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Entreprises adaptées - Le cadre d'intervention est rénové

23/01/2019 - ... de conventionnement et de financement de ces structures. Objectif selon Cyril Gayssot, président de l’Union nationale des EA (Unea) ? « Libérer leur entreprenariat social en les rendant plus agiles ». Un CPOM...

Magazine
Gérer

CPOM - Un CPOM à dimension interdépartementale

05/11/2013 - ... sur ses ressources propres pour mener à bien ses projets. Un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) régional spécifique, pour une organisation qui continue de revendiquer sa différence. En juin dernier...
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Magazine
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Tribune de Laurent Cocquebert - Le CPOM, un régime juridique entre ombres et lumières

31/03/2011 - ... Contrat de confiance ou marché de dupes ? Laurent Cocquebert pointe les incertitudes planant sur le régime des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM). Et met en doute les vertus...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Esat - Tarifs plafonds en Esat : pas de clause particulière dans les CPOM !

19/04/2016 - ...  l'annulation de l'arrêté du 30 avril 2014 fixant les tarifs plafonds applicables aux établissements et services d'aide par le travail (Esat). Articulation tarifs plafonds et CPOM La Haute juridiction...

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Gérer

Entretien - «Le tableau de bord est une véritable révolution »

03/02/2021 - ... Dix ans après le début des travaux sur le tableau de bord, où en est l’appropriation de cet outil conçu par l’Agence nationale d’appui à la performanc...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

CPOM - L’administration encourage le développement de la contractualisation

29/08/2013 - ... Dans une récente circulaire, la direction générale de la cohésion sociale fait le point sur le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM). Elle en rappelle les principaux enjeux et finalités...

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Contentieux tarifaire - « Reprendre la discussion d’égal à égal »

02/10/2019 - ... grands pouvoirs qu’il peut exercer de manière unilatérale, voire discrétionnaire. La logique de contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM), mais aussi d’état prévisionnel des recettes...
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Contractualisation - Quels CPOM deuxième génération ?

21/08/2013 - ... Alors que les premiers contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM), signés à partir de 2007, sont en phase de renouvellement, l’administration récapitule sa doctrine. En outre...