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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Majeurs protégés - « Nous avons été entendus »

14/06/2023 - ... s’accompagnent-elles d’alertes RH ? A. F. Notamment, oui. Les récentes augmentations du Smic ont entraîné un décrochage des premiers coefficients de la convention collective nationale de 1966. Résultat...

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Intelligence artificielle - Garder le contrôle

01/12/2025 - ... des jugements normatifs très forts, rapporte-t-il. Or, ce n’est pas du tout ce qu’il s’est passé. Plus de 150 personnes se sont portées volontaires pour faire partie de notre convention professionnelle [1...
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Profil - Les médiateurs familiaux renouent le dialogue

04/12/2024 - ... Obligatoire pour exercer dans toutes les structures conventionnées avec des organismes comme les caisses d’allocations familiales, le diplôme d’État de médiation familiale est ouvert aux titulaires d’un bac + 2...

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École inclusive - Une collaboration plus étroite avec le médico-social

19/06/2019 - ... À la rentrée et à titre expérimental, un pôle inclusif d’accompagnement localisé (PIAL) par académie bénéficiera de l’appui du secteur médico-social, coordonné en « pôle ressources ». Une convention...

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En bref - Conférence des métiers : la Bass a son accord

09/06/2022 - ... réaffirme que cet accord continue à produire de l’exclusion et fait de l'extension de la prime à tous les personnels un préalable dans le cadre de l’ouverture de la négociation sur la convention collective...
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En bref - BAD : l'avenant relatif aux frais de déplacements est étendu, non sans réserves

06/06/2019 - ... Agréé l’an dernier, l'avenant n° 36-2017 à la convention collective de branche de l'aide à domicile (BAD) fait l’objet d’une extension, avec réserves. Pour rappel, le texte prévoit que sa mise...

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En bref - Un référentiel des mesures alternatives aux poursuites pénales est diffusé

08/06/2017 - ... . Les stages (de sensibilisation ou de responsabilisation) figurent parmi les dispositifs à valoriser, en lien avec le secteur associatif habilité ou conventionné. Circulaire ministérielle du 12 mai 2017  ...

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Droit du travail - Travail à temps partiel, une organisation à encadrer

30/11/2022 - ... complémentaires effectuées et, par conséquent, la gestion diligente de leur rémunération qui, à défaut de stipulation conventionnelle plus favorable, feront l’objet d’une compensation salariale majorée : de 10...

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Droit du travail - La discipline exercée par les managers de proximité

08/05/2024 - ... , une sanction disciplinaire ne peut être prononcée que si elle est prévue par le règlement intérieur, dans le respect des dispositions conventionnelles. L’ordre d’énonciation des sanctions ne lie pas l’employeur...

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En bref - La mise en œuvre des missions des GHT se précise

04/05/2017 - ... de l’établissement support sont fixées. Ce dernier peut signer des conventions avec les structures partenaires, si le texte constitutif du GHT le prévoit. Décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 ...