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24/09/2009 - ...
réduit de TVA peut également être cumulé avec les aides de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ( CNSA), des collectivités ou encore des caisses de retraite. ...
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Gérer
30/06/2009 - ...
Le plan Alzheimer 2008-2012 bénéficie des faveurs du Plan d'aide à l'investissement (PAI) 2009 mis en œuvre par la Caisse nationale de la solidarité pour l'autonomie ( CNSA) (voir ci-dessus). 180...
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03/11/2011 - ...
de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie ( CNSA) pour le développement des groupes d’entraide mutuelle (GEM), des maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer (Maia...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/11/2013 - ...
, par le biais de la plate-forme « GALAAD- CNSA », « aux fins de leur validation ». Procédure de validation Coordonnée par un médecin de l’ARS et un autre désigné par le président du conseil général, appartenant à...
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29/08/2014 - ...
la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie ( CNSA). Saisie d’une dizaine de cas en six mois, celle-ci indique avoir contribué à trouver une place en établissement hors de la région, soit à bâtir...
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30/09/2008 - ...
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ( CNSA) a diffusé fin juin ses premières conclusions concernant le développement des services d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés...
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31/10/2006 - ...
près six mois et coûte entre 50000 et 100000 euros. Le premier thème est financé par le ministère de la Cohésion sociale, les deux suivants, par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ( CNSA...
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10/03/2010 - ...
de « contraintes liées à l'environnement » et de « capacités des travailleurs handicapés » méritent d'être précisées, comme l'a soulevé notamment la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ( CNSA) en juillet...
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22/10/2018 - ...
l’Autonomie (2014-2015) ; membre du conseil scientifique de la CNSA (2010-2018). Fonctions actuelles. Avocate générale à la Cour de cassation (1re chambre civile), membre de l'Espace éthique de la région Ile...
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04/03/2015 - ...
par la CNSA. Cette démarche ne nécessite pas d’envoi postal ou électronique supplémentaire (sauf pour les Esat). En outre, à compter de janvier 2016 (soit pour l’exercice comptable 2015), la présentation...
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