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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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En bref - Objectif emploi dans les structures d'insertion par l'activité économique

15/09/2011 - ... . La signature des conventions est prévue ce mois de septembre. ...

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En bref - Adoma et la Fondation Face signent un partenariat au profit des résidants vulnérables

24/04/2014 - ... Mieux accompagner les publics des structures gérées par Adoma. Telle est la finalité de la convention triennale de partenariat conclue par l'opérateur public le 23 avril avec la Fondation Agir...
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Accords étendus

31/05/2006 - ... Aide à domicile •Accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application des accords dans le secteur de l'aide à domicile. Convention collective 1983 •Deux avenants du 5 février 2004 et l'avenant...

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Violences faites aux femmes - 125 millions d’euros pour renforcer la lutte

24/11/2016 - ... réservées aux 18-25 ans sans enfant) et la poursuite du conventionnement entre les associations spécialisées et les SIAO.  ...
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Administratif et juridique - Erasmus + : développer vos projets de mobilité

05/02/2025 - ... de quarante-huit pages, par exemple, dans le cas de l’AJA. Quand le dossier est accepté, il faut signer la convention de subvention, avec des fiches annexes à renseigner pour chaque apprenant, sans compter...
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Gestion et finances - Cpom « obligatoire » : les axes de renégociation

05/02/2025 - ... , une obligation juridique nouvelle fait naître des dépenses supplémentaires d’exploitation, alors l’autorité de tarification signataire du contrat a l’obligation de les financer en sus du tarif conventionnel...
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Aide sociale à l'enfance - Des avancées à concrétiser

16/02/2022 - ... générale de la Convention nationale des associations Cnape. « Surtout pour les jeunes majeurs, puisque les départements devront leur proposer un contrat jusqu'à 21 ans, sans interruption tous les trois mois...

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En bref - Du nouveau sur le front de l’indemnisation chômage

28/06/2012 - ... Deux arrêtés du 4 juin 2012 : agrèent l’avenant n°1 du 16 décembre 2011 de la convention du 6 mai 2011 relative à l’indemnisation du chômage.Le premier fixe notamment à 2 mois de salaire brut moyen...

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GRH - L’autorité autrement

07/02/2024 - ... une vision d’ensemble. « La maîtrise des politiques publiques, des modifications possibles de la convention collective, de l’avancement des connaissances du champ dans lequel nous évoluons et des nouveaux...
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Handicap - « Redonnons du sens à la transformation »

12/10/2022 - ... . Ne pas prendre en compte cette recommandation serait étrange alors que la France a ratifié la convention. Il faut avoir un débat sur les droits fondamentaux des personnes dans les établissements et services...