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667 résultats pour votre recherche "DGCS"


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Aide par le travail - Un plan d'action pour moderniser les Esat

08/09/2010 - ... de 20 établissements, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a élaboré, en juin, un plan de modernisation de ces structures (1). Une réflexion menée en partenariat avec les principaux acteurs...

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En bref - Lancement des projets territoriaux de santé mentale de deuxième génération

04/12/2025 - ... /DGS/SP4/DGCS/SD3B/DMSMP/2025/129 du 1er décembre 2025 ...

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Secteur de l'aide à domicile - Entre le marteau et l'enclume

25/11/2010 - ... , la Cnaf et la DGCS. Durant les six prochains mois, les fédérations gestionnaires affineront les paramétrages techniques de cette réforme. Notamment les conditions de la contractualisation (CPOM...

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CCN du 15 mars 1966 - Une rénovation sous contrainte

24/03/2010 - ... . Lors de la conférence salariale du 17 février, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a, en effet, fixé le cap 2010 aux partenaires sociaux : + 1,2 % d'augmentation de la masse salariale...

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En bref - ESSMS PA-PH : campagne budgétaire 2025, acte II

27/11/2025 - ... million de plus pour le déploiement du plan 50 000 solutions. À retrouver en annexes, le cadre applicable aux services dispensant des soins infirmiers à domicile. Instruction n° DGCS/SD5B/DSS/SD1A/CNSA/2025...

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Gratification des stagiaires - Vers la mobilisation nationale

10/02/2010 - ... Le financement de la gratification des stagiaires n'en finit pas de susciter l'émoi. La toute nouvelle Direction générale de la cohésion sociale (DGCS, ex-DGAS) a convié, le 18 janvier...

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Réforme de la tarification - La saga continue

22/04/2010 - ... d'émettre un avis sur l'impact financier des mesures imposant des normes aux collectivités, a donc décidé de surseoir à l'examen du texte. Motif, relayé par la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS...

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Procédure d’autorisation - Modus operandi en attendant les appels à projets

25/02/2010 - ... de la cohésion sociale (DGCS) rappelle qu'aucune disposition de la loi HPST ne contraint les commissions de sélection d'appels à projets à recourir « prioritairement » aux projets inscrits sur cette liste. Gérer...

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Campagne budgétaire 2010 - Sous le joug de la rationalisation

28/06/2010 - ... sociale (DGCS). Mais dans un contexte de déficits abyssaux de la Sécurité sociale et de rigueur budgétaire, le secteur craint la systématisation de la reprise des fonds non consommés. Inquiétudes ravivées...

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Financement de l'aide à domicile - Toujours pas de fonds d'urgence !

10/03/2010 - ... part, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie  (CNSA) « procéderont conjointement à un état des lieux de l'offre de prestations...