|
Magazine
Piloter
04/04/2018 - ...
les résultats analysés, restera encore à donner un cadre légal à l'expérimentation. « Les ambitions sont locales sont étouffées, car la loi impose une autorisation préalable du législateur, poursuit Mathieu Klein...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
01/09/2021 - ...
du 29 avril 2021 prévoit « d’une part la suppression de l’autorisation préalable des caisses régionales pour la possession du registre, décrit la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM). Et d’autre...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
30/11/2008 - ...
exclusif et peut s'opposer à sa diffusion sans son autorisation. » De nombreux auteurs considèrent que ce droit est distinct de celui du respect de la vie privée, même si la publication de l'image peut...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
07/06/2017 - ...
Tout établissement recevant du public est tenu d'accueillir, à diverses occasions, la commission de sécurité. À la clé, un avis consultatif sur l’autorisation d’ouverture ou la poursuite...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
03/06/2020 - ...
, pourraient être contraints de solliciter une autorisation d’absence auprès de leur responsable pour participer aux réunions des autres commissions. Dans ces conditions, un accord d’entreprise aurait tout...
|
|
Magazine
Gérer
25/11/2010 - ...
(aux) autorité(s) ayant délivré l'autorisation tous les cinq ans. En rythme de croisière, les établissements et services doivent donc procéder à cette communication trois fois pendant la période d'autorisation...
|
|
Magazine
Piloter
17/06/2015 - ...
l’autorisation de renouveler deux fois (au lieu d’une) les CDD et contrats d’intérim. Une disposition qui devait être intégrée au projet de loi relatif au dialogue social [2]. Tout comme celles issues du rapport...
|
|
Magazine
Gérer
05/12/2018 - ...
et/ou en les introduisant dans le règlement intérieur de la structure). Certaines sont de droit : autorisation d’absence pour se rendre aux examens médicaux obligatoires ; possibilité de pouvoir se reposer en position...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
23/10/2013 - ...
. Surtout, une seule autorisation est désormais requise par établissement. « Avant, il fallait faire une demande par jeune, ce qui s’avérait lourd à gérer, observe Véronique Bustreel, conseillère nationale...
|
|
Magazine
Gérer
20/05/2015 - ...
retirées. Sans oublier les personnels des structures associatives, après autorisation du juge des enfants. Conservé jusqu’aux 18 ans révolus du mineur, il peut l'être au-delà, sous conditions [1]. Retombées...
|