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511 résultats pour votre recherche "Autorisation"


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Projet de loi Santé - Le Parlement souffle le chaud et le froid

22/04/2015 - ... par les députés. Mais en parallèle, les autorisations accordées par l’agence régionale de santé (ARS) devront être en cohérence avec les objectifs définis dans ce cadre. Pas sans « garanties de fond et de procédure...

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Nouvelles technologies - Dotez vos véhicules d’un moteur électrique

03/03/2021 - ... hydrogène, pare à ces inconvénients. Tout en cumulant les avantages de l’usage des autos électriques : énergie et entretien moins chers, pas de restriction de circulation dans les zones à faibles émissions...
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Temps de travail - Recadrage des agents publics

24/05/2017 - ... des autorisations spéciales d’absence, « face à l’augmentation ces 15 dernières années des motifs d’octroi ». Prévenir les arrêts maladie   Par ailleurs, les employeurs sont appelés à œuvrer en faveur...

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Dispositif Itep - L’expérimentation enfin consacrée

24/05/2017 - ... des besoins, souvent fluctuants, des jeunes. Ceux-ci peuvent désormais être proposés par une structure bénéficiant d’une double autorisation Sessad et Itep, ou par des gestionnaires ayant signé une convention...

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Reportage - Un pôle d’insertion ouvre le champ des possibles

01/06/2022 - ... au décor vintage. Alexis Duplan a été recruté en CDI l’an dernier au garage Buguet Autos, à Chalon-sur-Saône. Après avoir intégré un institut médico-éducatif (IME) en 2015, il s’est lancé dans un CAP Cuisine...
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Appel à projets - Une procédure peu adaptée aux particularités des Saad

07/09/2016 - ... des charges de l’autorisation et comment vont évoluer les créations de services [3] », explique Maud Collomb, directrice adjointe de l’Union nationale des associations ADMR (UNADMR). « Du côté des départements...
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Fumer... ou pas

31/01/2007 - ... , regrouper les fumeurs. Si un seul des occupants est non fumeur, aucune autorisation ne sera accordée aux autres occupants. ...

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Droit du travail - Licenciement : de nouveaux risques contentieux

01/01/2021 - ... l’autorisation préalable de l’inspection du travail ; licenciement pendant une période de protection au titre d’un accident du travail/ maladie professionnelle (AT/MP). À noter. Aujourd’hui, la cause de nullité...

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Droit du travail - La gestion des heures de délégation

04/07/2018 - ... qu’il ait obtenu, de son médecin traitant, l’autorisation préalable d’exercer une telle activité [3] lors de la délivrance de l’arrêt de travail. Se pose alors la problématique, non résolue à ce jour...

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Notre sélection

23/05/2018 - ... de « responsabiliser et favoriser l’auto-organisation sur le principe de l’empowerment ». La boîte à outils du manager des managers, André Hamayon, Jacques Isoré et Jean-Pierre Testa, éd. Dunod, 26,50 euros...