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18/02/2015 - ...
. La Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) considère cependant qu’une durée initiale de deux semaines « sera le plus souvent suffisante ».Concernant les risques d’accidents du travail et de maladies...
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21/01/2015 - ...
dans la feuille de route. « La Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) a lancé une enquête pour dresser un état des lieux, se félicite Jean-Laurent Clochard, responsable de la tarification à la fédération...
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21/01/2015 - ...
soumis à la procédure d'AAP. « Aucune opération ne doit être scindée ou fractionnée dans le but d’échapper à l’application de ces règles », prévient la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS...
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17/12/2014 - ...
bien souvent la tentation de la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) ? », interroge Thierry Couvert-Leroy, directeur de l’animation à l’union nationale interfédérale Uniopss. Un chantier...
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19/11/2014 - ...
l'enjeu du vaste chantier débuté sous l’égide de la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) et de la CNSA, aux manettes du premier comité de pilotage partenarial prévu fin novembre. « Tout devra...
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03/01/2018 - ...
et son activité annexe. » Références Loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 Décret n° 2017-519 du 10 avril 2017 Note d’information n° DGOS/RH4/ DGCS/4B/2017/227 du 13 juillet 2017 ...
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20/06/2018 - ...
tarifaire qui fait l’objet d’une concertation lancée en septembre dernier. Mais dont l’ébauche de schéma présenté en janvier par la CNSA et la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) n’a...
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24/09/2014 - ...
de la fédération Coorace. La Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) serait-elle parvenue aux mêmes conclusions ? Dans une instruction, elle détaille à l’intention des préfets les axes prioritaires...
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17/11/2021 - ...
par la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS). « L’expérimentation fixe sur 12 mois consécutifs un plafond de 94 jours de relayage cumulables par un même intervenant, rappelle Vincent Vincentelli...
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20/08/2014 - ...
Anesm-HAS ? Ces précisions interviennent alors que la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) a présenté cet été un projet de transfert des fonctions supports de l’Agence nationale...
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