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84 résultats pour votre recherche "HPST"


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Secteur médico-social - Léger toilettage pour la loi HPST

25/08/2011 - ... Pas de révolution en vue pour le secteur médico-social. Deux ans après sa promulgation, la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) est amendée par la loi dite « Fourcade ». Par petites...

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Fiche pratique - Coup d'envoi pour les appels à projets

08/09/2010 - ... Les établissements et services sociaux et médico-sociaux doivent désormais satisfaire à un cahier des charges pour voir leur projet retenu. Détail de ...
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Fiche pratique - Loi HPST : quels changements pour le statut des D3S ?

05/05/2010 - ... de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST). Les décrets comportant les modifications statutaires pour les directeurs de la fonction publique hospitalière (FPH) ont, quant à...
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Entretien avec Jean-François Bauduret - "La loi HPST s’inscrit dans la continuité de la 2002-2"

04/01/2012 - ... logique totale ! La loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) a justement créé les schémas régionaux... J.-F. B. Les problèmes de planification, et surtout d'entrelacs des compétences...
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Évaluation - L'Agence sur tous les fronts

12/11/2009 - ... , des décrets d'application la loi Hôpital, patients, santé et territoire (HPST) sont attendus, en particulier sur le nouvel échéancier des évaluations interne et externe. Les établissements autorisés, à partir...

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En bref - Consultation étendue pour les schémas départementaux

23/06/2011 - ... De nouveaux acteurs seront consultés pour l'élaboration des futurs schémas départementaux relatifs aux personnes âgées et aux personnes handicapées. En application de la loi HPST, le président...

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En bref - Évaluation de la procédure d’appels à projets

09/11/2011 - ... Premiers bilans globalement positifs pour la procédure d'appels à projets, issue de la loi HPST. C'est la conclusion tirée par la député UMP Bérengère Poletti, dans son rapport fait au nom...

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Brève - ARS

09/03/2011 - ... Prévus par la loi HPST, les CPOM des 26 ARS ont été signés par Xavier Bertrand et Roselyne Bachelot. Ils fixent les priorités des agences jusqu’en 2013, et rappellent leurs missions (améliorer...

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Évaluation interne/externe - Le calendrier et le rythme sont enfin stabilisés

25/11/2010 - ... (HPST) du 21 juillet 2009, le décret fixant le calendrier et les modalités de restitution des deux démarches se faisait désirer. Sa publication sera-t-elle le "top départ" qu'attendait le secteur...

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D3S

27/05/2010 - ... engendrées par la loi HPST (agences régionales de santé, regroupements d'établissements, appels à projets...).  ...