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1725 résultats pour votre recherche "Secteur non-marchand"


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Nouvelles technologies - Comment bien choisir ses panneaux solaires ?

05/02/2025 - ... est une source d’énergie durable. Ensuite, pour anticiper les échéances légales en matière de transition énergétique (lire l’encadré). Enfin, pour participer à la décarbonation globale du secteur de l’autonomie...
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Tribune de Jean-Michel Abry (Centre Odette Witkowska) - « Des mutations structurelles sont inévitables pour les Esat »

08/02/2012 - ... du secteur marchand donneur d’ordre. Ne pourrions-nous pas nous interroger sur la pertinence de ce débat, ancien et quelque peu clivé ? Du droit des usagers au droit des travailleurs handicapés Il s’avère...

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Décentralisation - La grande clarification

17/12/2025 - ... des compétences à des collectivités tout aussi impécunieuses », prévient le président de l’union nationale Uniopss, Daniel Goldberg. Périmètre concédé, pilotage du secteur, affaiblissement des agences régionales...

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En bref - Une rallonge de 92 000 contrats aidés au second semestre

03/07/2013 - ... prévu en loi de finances initiale pour 2013. Pour le secteur marchand, l’objectif de 25 000 CUI-CIE reste maintenu. Enfin, la circulaire cible un public prioritaire supplémentaire : les chômeurs...

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Impact social - Une introspection incontournable ?

23/05/2018 - ... et sociale. En outre, un nombre croissant d’acteurs du secteur, chez qui le souci de la professionnalisation progresse, cherchent à se doter des outils et arguments des entreprises marchandes pour s’en servir...

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Profil - La fonction RSE, une mission qui fait sens

06/03/2024 - ... Encore peu nombreux dans le secteur social et médico-social, les profils chargés de la responsabilité sociale des entreprises tendent à se développer. Et ce, en réponse à la prise de conscience...

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GRH - LGBTQI... + de tolérance ?

08/05/2024 - ... . Avec l’objectif de mieux les accueillir car, aujourd’hui, ils sont encore invisibilisés dans le secteur. Les personnes dites LGBT+ [1] sont particulièrement exposées à la précarité et à la vulnérabilité du fait...
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Droit du travail - Appliquer plusieurs conventions collectives

01/11/2016 - ... ou le nombre de salariés affectés à telle ou telle activité pour le secteur marchand. Le critère du chiffre d’affaires n’est pas applicable au secteur social et médico-social. Celui du budget pourrait y être...

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Gestion et finances - Associations, comment bénéficier du CITS ?

06/09/2017 - ... les associations et les entreprises du secteur marchand qui bénéficient d’une réduction du coût du travail par le biais du CICE. Néanmoins, le taux du CITS n’est que de 4 %, contre 7 % pour le CICE, et il vient...
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Gestion et finances - L’épargne salariale, un outil de fidélisation

31/10/2023 - ... difficile. » La PPV s’avère en effet « ponctuelle par nature », poursuit-il. Même si, en théorie, le secteur non lucratif a tout loisir de s’en saisir, il arrive que les employeurs doivent engager un recours...
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