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295 résultats pour votre recherche "CPOM"


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Structures sous CPOM - Nouvelle mesure de l'activité

22/01/2020 - ... C'était une demande du secteur pour mettre fin à des problématiques de gestion rencontrées par les organisations sous contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM). Désormais, l'activité...

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AHI - Vers des CPOM obligatoires ?

21/06/2017 - ... Alors que les CPOM se généralisent dans les champs des personnes âgées et handicapées, rétablir l’obligation d'en conclure dans le secteur « accueil hébergement insertion » et « inclusion sociale...

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CPOM - De la nécessité d'associer les équipes au projet

05/11/2013 - ... La conclusion d’un CPOM est aussi une affaire de culture interne pour l’organisme gestionnaire. La réussite de la démarche dépend de l’adhésion des salariés de ses différentes structures. Le pôle...
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Départements - Un CPOM territorialisé en soutien de l'aide à domicile

04/04/2018 - ... . Le levier ? La signature d’un seul et même contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM). « Quand le conseil départemental m'a présenté son idée de contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM...
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Gestion et finances - CPOM et EPRD : des voies contentieuses restreintes

03/07/2019 - ... Les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) et l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) changent la donne en matière d'allocations budgétaires. Avec des possibilités...

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Structures sous CPOM - Des dotations modulables

23/05/2018 - ... ) qui n’atteindraient pas les objectifs d’activité fixés dans leur contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM). Qui est concerné ? Les signataires d’un CPOM obligatoire [1] ainsi que les structures entrant...

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Structures sous CPOM - La modulation des tarifs en vigueur

22/08/2018 - ... Depuis fin juin, les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) peuvent prévoir une diminution des dotations lorsque les objectifs d’activité n’ont pas été atteints. Qui est concerné...

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Administratif et juridique - Comment déployer les CPOM dans les Ehpad

08/02/2017 - ... La réforme du financement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) généralise le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM). L’occasion...
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Agrément - Bientôt la fin de la procédure ?

17/03/2021 - ... dans le secteur médico-social en particulier. « C’est malheureusement une perspective cohérente avec le déploiement des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM), de l’état prévisionnel des recettes...

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Ehpad - CPOM et tarification, modes d’emploi

24/05/2017 - ... dans le secteur médico-social. Elle revient sur le cahier des charges du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad...