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73 résultats pour votre recherche "déclaration de ressources"


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Tribune de Bernard Cavat - « Réaffirmons le fait démocratique associatif »

06/05/2013 - ... . Il ne s’agit pas là de simples déclarations d’intention ou du rappel de principes généraux de bonne gestion des ressources humaines. Il s’agit de pratiques démocratiques dont le maître-mot pourrait être...

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Le régime fiscal des associ ations: quoi de neuf ?

28/02/2007 - ... , et d'établir un bilan fiscal de départ qui présente l'ensemble des éléments actifs et passifs affectés. Ce bilan doit être transmis à l'administration ainsi que les annexes et la déclaration des résultats...
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Crise migratoire - Relever le défi de l’accueil

04/04/2017 - ... de Coallia. L’absence d’anticipation dans la politique d’accueil contribue à épuiser les salariés et les ressources associatives. En outre, il semble qu’on cherche à résoudre un problème en créant à chaque...
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Prospective - SAP : une politique de soutien coûteuse

29/08/2014 - ... en ETP en 2012). Les dernières statistiques de l’Agence centrale des organismes de Sécurité sociale (Acoss) pour les particuliers employeurs et celles issues des déclarations des organismes de SAP montrent...
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Accès des usagers à l’art - Quand la culture sort des coulisses

01/07/2015 - ... , Françoise Loe Mie. Une fois par trimestre, le café littéraire du centre de ressources de l’Association pour adultes et jeunes handicapés (Apajh) de Guyane propose une rencontre entre un écrivain local...
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Un centre parental pour apprendre l'indépendance

31/01/2008 - ... bien, mon bébé va bien aussi, mais mon couple a explosé. » Sans cette déclaration faite par une mère en 1995, Brigitte Chatoney, psychologue clinicienne et alors chef de service dans ce centre...
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L'offre de formation va s'ouvrir à la concurrence

31/01/2007 - ... dans la démarche de déclaration préalable, indispensable pour être agréés auprès du préfet de région. Cela les oblige à repenser entièrement leur mode d'organisation et leur projet. A partir de la liste établie...
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Fiche pratique - Pratiques addictives au travail, l’attitude à adopter 

04/01/2012 - ... un plan de prévention à moyen et long terme, la mise en place de groupes de prévention animés par des salariés volontaires est indispensable. Point de vue Christophe Pouliquen, directeur des ressources...
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La réforme budgétaire et comptable est peaufinée

31/10/2006 - ... morale. Cette obligation de déclaration des conventions s'applique également à celles concernant les membres de leurs familles qui sont salariés par le même organisme gestionnaire. 3. Modalités...
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Instruction M22: impact sur les comptes 2008

30/04/2009 - ... distincte pour chacun. Un état des dépenses de personnel Il s'appuie notamment sur les données issues de la déclaration annuelle des salaires. L'état réalisé de la section d'investissement Le classement...
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