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53 résultats pour votre recherche "Accueils de jour"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi de financement de la sécurité sociale - L’Ondam médico-social devrait progresser de 4 % en 2013

04/10/2012 - ... les plans Alzheimer (2008-2012) et solidarité grand âge. 3200 places nouvelles en EHPAD, SSIAD, ou en accueil de jour et hébergement temporaire devraient ainsi être financées en 2013. Personnes handicapées...

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Veille juridique

Procédures administratives - Nouvelle procédure de domiciliation des sans-abri

31/05/2016 - ... ou services comportant ou non un hébergement, assurant l'accueil, notamment dans les situations d'urgence, le soutien ou l'accompagnement social, l'adaptation à la vie active ou l'insertion sociale...

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Veille juridique

Dépendance - Adoption définitive du projet de loi Vieillissement

15/12/2015 - ... au jour de promulgation de la loi, et non plus au 1er juillet 2016 comme prévu par les sénateurs. Les parlementaires, par la voix de Joëlle Huillier, rapporteure pour l'Assemblée nationale, souhaitant ainsi...