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3 résultats pour votre recherche "Anap"

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Direction[s] Clés
Veille juridique

ANAP - Nouvel Observatoire des coûts de la construction du médico-social

29/05/2012 - ... Après la création en 2004 de l’Observatoire des coûts dans le domaine de la construction hospitalière, l’Agence Nationale d’Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP...
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Veille juridique

PLFSS 2015 - Détails des mesures définitivement adoptées par les députés

02/12/2014 - ... n’a cependant pas été retenu par l’Assemblée. Financement de l’Anesm, l’Anap et l’Atih Jusqu’ici imputé sur les crédits de l’Ondam médico-social, le financement des 3 agences (agence nationale...
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Veille juridique

CPOM - L’administration encourage le développement de la contractualisation

29/08/2013 - ... de n’en choisir qu’un « nombre restreint » et de s’appuyer, si elles le souhaitent, sur les outils élaborés par l’ANAP et l’ANESM, rappelés dans le document. A noter : une structure-type de CPOM est proposée...