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1541 résultats pour votre recherche "Assurance-maladie"


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Déclarer une maladie ou un accident

31/07/2008 - ... Des mesures de protection doivent être prises pour préserver les salariés sur leur lieu de travail. La marche à suivre en cas de maladie professionnelle ou d'accident. L'accident du travail...
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Salarié malade - Licenciement pour nécessité de remplacement

10/11/2010 - ... L'employeur peut licencier un salarié en arrêt maladie prolongé si son absence perturbe le bon fonctionnement de la structure. Et recruter de manière définitive une autre personne. Cour de cassation...

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Maladie d'Alzheimer - Responsabilité contractuelle

31/07/2008 - ... Les établissements qui accueillent des personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer sont soumis à une obligation de vigilance proche de l'obligation de résultat. Dans un arrêt inédit (1...
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Les malades mentaux au pénal

31/12/2007 - ... La justice ne pourra plus prononcer de non-lieu pour les malades mentaux criminels », révèle Nathalie Guibert dans Le Monde (8 novembre). « Tout est parti, encore une fois, d'un fait divers...
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Entretien - « La Sécurité sociale est pleine de vitalité »

25/09/2025 - ... . Au contraire, elle s’est développée à partir de conflits sociaux (entre le capital et le travail comme à la Révolution française) ou militaires. Après la Grande Guerre, sont nées les premières assurances...
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En bref - Davantage d'opportunités pour développer les plateformes de répit des aidants

17/06/2021 - ... de portage donnée aux services pour personnes âgées comme à toutes les structures du handicap, financés (tout ou partie) par l’assurance maladie. Autre changement ? Le public cible est élargi à ceux atteints...

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Reportage - Un jardin thérapeutique pour les malades d'Alzheimer

05/05/2010 - ... Eaubonne (Val-d'Oise). Depuis un an, les malades d'Alzheimer suivis à l'hôpital Simone-Veil bénéficient d'un jardin thérapeutique offrant à la fois un support d'activités manuelles et de multiples...
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SOS : RTT malade!

29/02/2008 - ... La ministre de la Santé demande à des hôpitaux en déficit de racheter les RTT accumulées par les salariés, sans leur donner de moyens supplémentaires...
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En bref - Mieux déclarer les maladies et les accidents dans la FPH

15/03/2012 - ... Circulaire n° DGOS/RH3/2012/102 du 5 mars 2012 : rappelle le contexte réglementaire concernant la déclaration des maladies professionnelles et des accidents de travail dans la fonction publique...

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PLFSS 2025 - Au milieu du gué

16/10/2024 - ... À première vue, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2025 esquisse des perspectives.  L’objectif national de dépenses d’assurance maladie (Ondam) affiche + 2,8...