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1481 résultats pour votre recherche "aide à domicile"


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Magazine
Piloter

Aide à domicile - 8,5 millions d’euros pour les Spasad

21/10/2015 - ... Nouvelle réunion du comité de pilotage de la refondation de l’aide à domicile le 6 octobre. De quoi préparer le terrain de la loi Vieillissement (examen en seconde lecture attendu fin octobre...

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Aide à domicile - Un inévitable quatrième fonds de restructuration ?

22/10/2015 - ... 2015 est une nouvelle "année blanche" pour le secteur, s'inquiètent les employeurs de l’aide à domicile, au moment où débute l’examen du PLFSS pour 2016 à l'Assemblée nationale. Ils ont fait...
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Aide à domicile - Des crédits pour conforter les Spasad

08/10/2015 - ... Programme de travail chargé pour le comité de pilotage de la refondation de l'aide à domicile réuni le 6 octobre. La concertation sur le futur décret portant le cahier des charges des Spasad...
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"Tiers payant" dans les SAP - Les employeurs de l’aide à domicile prennent position

07/09/2017 - ... de trésorerie faite par les ménages, fait débat. Le principe de la mesure destinée à développer l'emploi, rappellent les fédérations de l’aide à domicile ? "Le consommateur ne paierait plus que la moitié du prix...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Branche de l'aide à domicile - Pensez à utiliser le référentiel pénibilité !

01/06/2017 - ... Homologué pour 5 ans, le référentiel élaboré par l'Union syndicale des employeurs de la branche de l'aide à domicile (USB-Domicile) définit les postes, métiers ou situations de travail exposés...

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En bref - Les Ssiad exclus de l’exonération des charges patronales "aide à domicile"

29/06/2017 - ... . Celle-ci est accordée pour la rémunération des aides à domicile employés par les personnes morales et les entreprises de service à la personne. Cass. civ. n° 16-18.079 du 15 juin 2017 ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Charges sociales - Toujours pas d'exonération "aide à domicile" pour les Ssiad !

27/06/2017 - ... et d'allocations familiales accordée, sous conditions, pour la rémunération des aides à domicile employés par les personnes morales et les entreprises individuelles de service à la personne déclarées. Prévue...

Magazine
Piloter

Placement éducatif à domicile - Une mue forcée

18/06/2025 - ... Après la remise en cause par la Cour de cassation du fondement juridique du placement éducatif à domicile, les acteurs de la protection de l’enfance tentent de sortir de l’ornière. L’enjeu...

Magazine
Piloter

Prospective - Aide à domicile : un accès équitable ?

06/05/2015 - ... ) […] soulignent que le poids des SAP (incluant employés de maison et aides à domicile) varie considérablement entre départements : de moins de 6 emplois pour 1000 habitants à plus de 17. […] Le nombre d’aides à...
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Aide à domicile - Opération séduction auprès du secteur

16/04/2015 - ... Le 10 avril, la secrétaire d’État Laurence Rossignol a tenté de lever les inquiétudes des fédérations du domicile. Rappelant qu'en 2015, "80 millions d’euros de la Casa sont d’ores et déjà alloués...
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