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Magazine
Piloter
22/08/2018 - ...
aussi prétendre au programme de prévention « TMS pros » déployé par la branche accidents du travail/ maladies professionnelles (AT/MP) de l'assurance maladie [3]. Au menu également, le lancement en 2018...
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Magazine
Piloter
26/04/2012 - ...
Traduction concrète des préconisations du Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie. Début avril, le comité national de pilotage sur les parcours de santé des personnes âgées en risque...
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Newsletter
19/04/2012 - ...
de la prise en charge financière entre l'assurance maladie et les conseils généraux des évaluations externes dans les FAM et les Ehpad. Sans compter le financement de la médicalisation dans les structures...
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Magazine
Piloter
14/10/2020 - ...
les crédits dévolus par l’assurance maladie. Outre les ressources propres de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) [1], la future branche se verra doter d’une fraction de CSG (28 milliards...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/06/2017 - ...
de décembre 2006 à novembre 2009. Redressement que l'intéressé a contesté à tort, son pourvoi ayant été rejeté in fine par la Cour de cassation. Prise en charge par l'assurance maladie Le raisonnement...
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Magazine
Piloter
16/09/2020 - ...
par l'assurance maladie (Ondam) transférés à la CNSA, qui aurait la totalité des fonds en propre, gérés au niveau réglementaire et identifiés : fonds pour les structures, pour les départements et les allocations...
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Newsletter
26/10/2017 - ...
des besoins de prise des personnes âgées en charge à l’horizon 2030 est confiée aux Hauts Conseils de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA) et pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM). Autant...
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Newsletter
19/12/2013 - ...
social et médico-social, suppression de la taxe sur les salaires dans les secteurs où elle est financée par l’assurance maladie, clarification du régime des subventions...). Satisfecit de l'ADF. Seul bémol...
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Magazine
Gérer
31/05/2009 - ...
dans les recettes de groupe 1 (produits de la tarification), car il correspond à une participation forfaitaire de l'usager. Dans les instituts médico-éducatifs (IME), ce forfait étant acquitté par l'assurance maladie...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/04/2018 - ...
des Ehpad", selon des modalités récemment détaillées par instruction. Rappelons que le DMP, facultatif, peut être créé pour tout bénéficiaire de l'assurance maladie après recueil de son consentement exprès...
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