|
Magazine
Gérer
23/09/2010 - ...
de la procédure contradictoire, la situation n'est pas florissante s'ils n'ont pas signé un contrat pluriannuel d'objectif et de moyens ( CPOM). Selon l'association nationale des directeurs et cadres d'Esat Andicat...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/05/2017 - ...
Les outils et leviers dont disposent les directeurs généraux d'agences régionales de santé pour développer le mouvement de transformation de l'offre m...
|
|
Magazine
Piloter
09/03/2011 - ...
Vaux-en-Velin (Rhône). Avec la signature d'un troisième contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens ( CPOM), interdépartemental cette fois-ci, l'association OVE se positionne comme un acteur régional...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
29/03/2017 - ...
Un arrêté du 17 mars 2017 modifie certaines règles fixées fin 2016 concernant le fonctionnement du fonds d'appui destiné aux services d'aide et d'acco...
|
|
Newsletter
26/02/2015 - ...
avec les financeurs, ou encore des CPOM obligatoires "négligeant les conditions […] d’un réel partenariat". Des contrats au cœur des discussions, puisque l'ADF prône le passage à des CPOM "5P" (pour pluriannualité...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
09/05/2017 - ...
Équations tarifaires pour les soins et la dépendance, octroi de financements complémentaires, convergence tarifaire ou encore fixation des tarifs hébergement dans le cadre des CPOM : autant de points...
|
|
Magazine
Piloter
07/07/2010 - ...
Sarreguemines (Moselle). Créer un groupement afin d'être en ordre de marche pour signer un Cpom : dès 2005, trois associations du handicap ont fait le pari d'une évolution radicale. Avec des effets...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
24/03/2010 - ...
, dans le cadre d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens ( Cpom), les modalités d'actualisation sur la durée du contrat des tarifs à la charge de l'aide sociale départementale. L'autorisation des frais...
|
|
Newsletter
06/12/2012 - ...
Fin du suspense pour les structures du handicap. Les inspections générales Igas et IGF ont remis, fin novembre, à la ministre déléguée Marie-Arlette ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
11/01/2024 - ...
Pour les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( Cpom) renouvelés à compter de 2025, les autorités pourront tenir compte, pour fixer la tarification d’une structure, de la part des réserves...
|