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Piloter
04/05/2011 - ...
de nos accords, mais aussi de nos désaccords », développe Philippe Reux. Et en cas de conflit indépassable, le contrat de séjour prévoit le recours au médiateur de la République. Solliciter les parents Le deuxième...
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Gérer
31/10/2007 - ...
un contrat de séjour. Le modèle de convention entre le gestionnaire et l'Etat qui doit permettre aux personnes accueillies de bénéficier de l'aide sociale figure en annexe du texte. Celle-ci doit...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/12/2013 - ...
et des contenus des diplômes ou qualifications […]. » Pour les ESSMS, il peut être fait référence au projet d’établissement, au contrat de séjour ou au document individualisé de prise en charge ou d’accompagnement...
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07/07/2010 - ...
Bergues (Nord). La Maison d'Aloïs propose différentes solutions pour accompagner les aidants familiaux, parmi lesquelles le baluchonnage ou les séjours vacances. Mais surtout un accueil convivial...
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01/06/2020 - ...
par les usagers et personnels. Réclamations des usagers Pour les structures privées, elle peut être recherchée sur le fondement du contrat de séjour. À noter. Dans le cas où seul un document individuel de prise...
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05/07/2017 - ...
pour les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d’autonomie – APA – ayant atteint leur plafond), ateliers ludiques ou de prévention santé, formation, séjour de vacances… « Nous travaillons sur l’ajout d’un volet...
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07/09/2016 - ...
d’occasion. Dans une structure classique, son contrat à durée déterminée d’insertion (CDDI) n’aurait pu dépasser deux ans. Mais Emmaüs Défi n’est pas comme les autres. L’association s’est donnée pour mission...
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01/06/2016 - ...
en fusionnant avec Arc-en-ciel, autre association nantaise de l’urgence sociale tournée vers les femmes. « Nous devions respecter la durée de séjour de six mois, renouvelable en général jusqu’à 18 mois maximum...
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31/10/2017 - ...
pour produire un document communicable à la personne accompagnée. » À noter. Le projet personnalisé ne doit pas être confondu avec l’avenant de personnalisation annexé au contrat de séjour [2], au risque...
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31/01/2008 - ...
». Le tout dans le cadre d'un pilotage local « clairement repéré et légitime » et d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens. Autre axe d'amélioration : les conditions d'accueil des sans-abri. Partisan...
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