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Piloter
01/03/2026 - ...
et de moyens ( CPOM), les procédures, l’organisation, les systèmes d’information ou encore les outils de gestion en font partie au même titre que le règlement intérieur ou tout élément permettant de sécuriser...
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Gérer
20/02/2024 - ...
) doivent conclure un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens ( CPOM) contenant plusieurs éléments : moyens mobilisés pour l’accompagnement, engagements pour l’accès et le retour à l’emploi… Ils doivent...
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Gérer
04/02/2026 - ...
d’objectifs et de moyens ( CPOM). « Nous n’avons donc pas de schéma directeur unique car notre raisonnement est régional », précise Aurélie Beziane. Pour une analyse précise et globale, le mieux...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
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Formation Direction[s]
Conférence
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Date(s): 05 - 06 décembre 2016 (Paris);
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16/06/2022 - ...
ne sont pas opposables aux Esat ayant conclu avant le 1er janvier 2017 un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens ( CPOM) encore en cours de validité. Ils peuvent être majorés dans la limite de 20...
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Gérer
28/12/2022 - ...
de prendre en charge les revalorisations opposables aux employeurs [2]. Par exception, pour les gestionnaires d’ESSMS ayant conclu un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens ( CPOM) relevant du IV ter...
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27/02/2020 - ...
exonéré les transformations avec modification de la catégorie des bénéficiaires et induisant une extension de capacité. Ce toujours sous réserve de CPOM. Décret n° 2020-147 du 21 février 2020 ...
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Piloter
19/04/2023 - ...
« Ce ne peut être à chaque association d’aller quémander, lors de la négociation de son contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens [ CPOM], un financement pour un dispositif légal ! », s’agace...
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Formation Direction[s]
Conférence
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Date(s): 11 - 12 décembre 2017 (Paris);
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01/07/2021 - ...
et de moyens ( CPOM) toujours en cours de validité en 2021. Arrêté du 16 juin 2021 ...
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