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1541 résultats pour votre recherche "Assurance-maladie"


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En bref - La réforme des allègements généraux de cotisations patronales, mode d’emploi

11/09/2025 - ... , elle prévoit, sauf exceptions, la suppression des taux réduits des cotisations d’assurance maladie et d’allocations familiales. Tout comme la refonte de la réduction générale dégressive, devenue l’unique...

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En bref - Qu’attendre du projet de loi de refondation de la protection de l’enfance ?

04/12/2025 - ... "garantir le niveau d’ambition". Parmi elles ? La création d’un fonds pluriannuel, financé notamment par une contribution des branches familles et maladie de la Sécurité sociale. "Une refondation prend...
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En bref - Financement du Ségur : les SMJPM se disent prêts à lancer "massivement" des contentieux

03/07/2025 - ... mois après leur première alerte, le secteur n’a toujours pas perçu de l’État les enveloppes correspondant à la prime Ségur, pourtant rendue opposable aux gestionnaires. Et ce, malgré des assurances...
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Vacances pour tous ? - Un droit à concrétiser

01/07/2025 - ... . » Parmi les autres préparatifs ? Vérification des permis, nomination de conducteurs, contrôles chez le garagiste, assurances, traitements habituels et trousse de secours étoffée… « C’est beaucoup...
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En bref - Remboursement des frais de transport des jeunes handicapés en Camsp et CMPP

28/05/2014 - ... Décret n° 2014-531 du 26 mai 2014 : prévoit la prise en charge financière intégrale par l’assurance maladie des frais de transports des enfants et adolescents vers les Camsp et les CMPP. Celle-ci...

Direction[s] Clés
Veille juridique

CAMSP / CMPP - Remboursement des frais de transport

27/05/2014 - ... ) et les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP). A compter du 28 mai, ces frais seront intégralement pris en charge par l’assurance maladie. ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Télémédecine - Prise en charge de certains actes de téléexpertise ou téléconsultation en Ehpad

06/11/2017 - ... Depuis le 1er novembre, l'Assurance maladie prend en charge, sous certaines limites, deux nouveaux actes relevant de la télémédecine en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes...

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Gérer

Fonction publique hospitalière - Toujours de la souplesse face à la crise

21/04/2021 - ... dérogatoire établi par l'assurance maladie après déclaration sur le téléservice ad hoc devra être transmis à l’employeur. Cette dernière mesure concerne tous les versants de la fonction publique. ...

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En bref - Les unités cognitivo-comportementales invitées à se rapprocher du secteur

30/10/2025 - ... Les unités cognitivo-comportementales (UCC) - qui prennent en charge, pour des soins médicaux de réadaptation, les patients atteints de la maladie d’Alzheimer - sont appelées à se mettre...

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Gérer

Équipement - Fini les lombalgies !

30/03/2022 - ... de risque. Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) font partie des secteurs d’activité les plus touchés par les maux de dos. Selon l’assurance maladie, la part de la lombalgie...
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