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368 résultats pour votre recherche "Assurance maladie"


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Entretien avec Julien Damon - « Le revenu universel reste une utopie »

01/06/2016 - ... sociale (assurance maladie, retraite, prestations familiales) et d’assurance chômage ! La question est donc de savoir si ce revenu les remplacerait ou les complèterait. La première option ferait beaucoup...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Etablissements publics - Mise à jour du plan comptable M22

30/05/2012 - ... par un arrêté du 22 décembre 2011. Ces modifications, applicables à compter de l’exercice 2012, ont pour objet : la création de comptes de produits spécifiques pour retracer le financement par l’assurance maladie...

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Gestion & finances - Optimiser les transports

03/06/2020 - ... et du financement entre le conseil départemental et l’assurance maladie en cas d’accompagnement médical et social, utilisation de la prestation de compensation du handicap (PCH) et gestion du reste à charge...
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Réforme - La dépendance assise sur une branche de la protection sociale

31/03/2007 - ... ». La simplification des circuits de financement représenterait également un avantage certain. A commencer par le partage entre l'assurance maladie et l'APA concernant les unités de soins de longue durée, les services...

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Reportage - Un Ehpad prêt pour le déploiement du DMP

04/05/2016 - ... les rejoignent dans la course.   Le déploiement national du DMP promis fin 2016 Le dossier médical personnel (DMP) a été institué par la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie. Le retard pris...
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Excédents de la CNSA - Le rapport Igas/IGF enfin rendu public

24/03/2010 - ... ), en 2005. Un argument massue face au déficit de l'assurance maladie... Principales conclusions : le système échappe au contrôle central, la procédure budgétaire est déconnectée de la réalité de la dépense...

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Administratif et juridique - L’utilisation de l’identifiant national de santé

05/05/2021 - ... par rapport à ces bases en utilisant le téléservice INSi, piloté par l’assurance maladie et dont les accès doivent être tracés. Ce qui implique, pour les utilisateurs, un mode d’authentification par carte...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

PLF 2017 - Levée de rideau sur le budget 2017

28/09/2016 - ... milliard d'euros servira à financer l'aide au poste en établissement ou service d'aide par le travail (Esat), les dépenses de fonctionnement de ces structures étant transférées à l'assurance maladie à...

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Journée de solidarité - 2,2 milliards d'euros récoltés en 2007

30/06/2008 - ... , le quart du budget personnes âgées a servi à diminuer [celui] de l'assurance maladie. » Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la Solidarité, a assuré que ces crédits étaient bien affectés à la dépendance...
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Prospectives - Protection sociale, un financement à la loupe

05/12/2012 - ... justifier d’une durée minimale de cotisation pour bénéficier des prestations en nature de l’assurance maladie. La création ultérieure des régimes de retraite complémentaire et du régime d’indemnisation...
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