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Magazine
Piloter
15/06/2022 - ...
des charges, à finaliser avant juin 2023. Un chantier de fond est à ouvrir sur la structuration avant de se pencher sur les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM), les missions… Car...
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Newsletter
12/10/2017 - ...
et de moyens ( CPOM) au contenu non conforme à la réglementation et aux dotations insuffisantes", alertent les fédérations patronales. Dans un récent courrier à la ministre Agnès Buzyn, elles réclament...
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Formation Direction[s]
Conférence
Faire le point sur l’actualité et ses impacts ; S’inspirer des bonnes pratiques pour la gestion de votre établissement : évaluations, coopérations, financement…; Echanger avec vos pairs et les référents du secteur...
Date(s): 09 - 10 décembre 2013 (Paris);
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Magazine
Gérer
21/04/2021 - ...
et le chef de l’établissement de détention sera intégré au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens ( CPOM) de l’EA. Un document auquel sont adjointes les caractéristiques socioprofessionnelles des détenus...
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Newsletter
13/04/2017 - ...
pluriannuel d’objectifs et de moyens ( CPOM) avec le conseil départemental et l’agence régionale de santé (ARS). Instruction n° DGCS/3A/CNSA/2017/103 du 21 mars 2017 ...
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Newsletter
09/03/2017 - ...
( CPOM). Et l'organisation de réclamer le soutien de l’ADF pour une "pleine et équitable" application du dispositif. ...
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Magazine
Gérer
15/12/2021 - ...
du financement des mesures Ségur, afin de corriger les situations de sous-financement des structures. Nouveau calendrier pour généraliser les CPOM Dans l’attente d’un « vecteur législatif adapté », l’instruction...
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Magazine
Piloter
30/11/2022 - ...
des institutions sociales et médico-sociales a été progressivement modifié pour que tous les grands actes de la vie des structures (schéma, contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens – CPOM, projet...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/06/2016 - ...
prévue en cas de conclusion d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens ( CPOM) ou d'un avenant à un CPOM existant pour la mise en œuvre de certaines transformations ; de l'exonération du recours...
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Newsletter
28/05/2014 - ...
aux prestations familiales (SDPF). Comme en 2013, seule la masse salariale est revalorisée (+1 %). Par ailleurs, la signature de CPOM est encouragée. ...
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