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122 résultats pour votre recherche "Agrément simple"


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Architecture - La quadrature du cercle

29/04/2026 - ... m² réglementaires. Un arbitrage au profit d’autres agréments : baignoires balnéo à chaque étage, Pasa en rez-de-jardin, rooftop, salle de remise en forme... Le tout en plein centre-bourg. « La contrainte financière...
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Reportage - Une pension solidaire qui a du chien

02/07/2025 - ... bien traité, sans cette solution ils n’auraient pas accepté de se faire hospitaliser, analyse-t-elle. La relation entre un sans-domicile-fixe et son animal est souvent fusionnelle. Ce n’est pas simple...
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Reportage - Des mères valorisent leur expérience d’aidantes

01/09/2025 - ... social et l’impact sur la vie des proches, etc. », énumère Élodie Pillot.  Très vite, Constellation est agréé plateforme de répit et d’accompagnement des aidants pour les familles d’enfants de 0 à 20 ans...
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Entretien - « Économique, l’enjeu est aussi sociétal »

07/05/2025 - ... de la politique de la ville ou territoires ruraux, sans chantiers d’insertion ni associations intermédiaires, il n’y a tout simplement pas d’emploi. L’accès à l’activité partielle de longue durée « rebond » [1...
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Tribune - « CCUE : les partenaires attendent de la visibilité »

03/04/2024 - ... Alors que la recommandation patronale d’Axess n’a pas été agréée et que les négociations pour une convention collective unique étendue sont bloquées, le directeur général de l’Adapei Charente...

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Factures électroniques - E-invoicing, la petite révolution de la compta

06/09/2023 - ... du secteur social et médico-social. Il désigne les factures électroniques. À ne pas confondre avec une simple facture digitalisée, un PDF résultant du scan d’une facture papier, signale d’entrée de jeu...
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Logement d'abord - De la parole aux actes ?

01/03/2024 - ... du Logement d’abord de crédits supplémentaires pour le recrutement de 500 équivalents temps plein (ETP)… pas toujours simple. « Nous avons vingt-trois ETP financés et nous finalisons le recrutement de dix-neuf...
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Services à la personne

31/07/2007 - ... sur le dispositif. Liste des organismes et activités éligibles à l'agrément, conditions et modalités d'obtention de l'agrément simple et de l'agrément qualité, avantages fiscaux, modes d'interventions autorisés...

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Services d'aide à domicile - Faveur à la libre concurrence

28/02/2009 - ... recommandent les prestataires agréés qui, moins contraints, peuvent pratiquer des prix plus bas. Et défend la meilleure qualité de ces organismes: « L'agrément se fait sur simple déclaration, sans les contrôles...

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Politique RH Handicap - Obligation ou opportunité ?

29/03/2023 - ... dans son effectif. Dès 1991, les partenaires sociaux de la branche associative sanitaire et sociale (Bass) étaient précurseurs en signant l'un des premiers accords agréés de branche. Créant, pour le mettre en œuvre...
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