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Magazine
Gérer
19/01/2022 - ...
générale de la cohésion sociale ( DGCS). « Cette décision conduit à laisser l'ensemble du secteur dans un vide et une insécurité juridiques », s'alarmaient toutefois une vingtaine d’organisations...
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16/09/2021 - ...
protégées pour les années 2018 et 2019, après l’annulation partielle du barème de participation par le Conseil d’État en 2020. Instruction n° DGCS/2A/5A/5C/2021/153 du 8 septembre 2021 ...
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03/12/2015 - ...
Instruction n° DGOS/R4/ DGCS/3B/2015/313 du 20 octobre 2015 : fixe les dispositions pour renforcer l'accès aux soins des personnes handicapées via des consultations spécifiques, dont le cahier...
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17/09/2020 - ...
AHI. Instruction n° DGCS/SD5A/SD5C/SD1A/2020/139 du 31 août 2020 ...
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26/09/2019 - ...
interministérielle n° DGCS/SD3A/SD3B/DHUP/PH1/CNSA/DC/2019/154 du 4 juillet 2019 ...
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19/09/2019 - ...
sociaux et médico-sociaux, la santé des migrants, l'orientation et prise en charge des aidants ou encore la participation accrue des personnes bénéficiant d’un accompagnement social. Note n° DGOS/RH4/ DGCS...
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29/10/2015 - ...
Instruction DGCS/SD1A n°2015-284 du 9 septembre 2015 : rappelle les conditions d’autorisation des foyers de jeunes travailleurs (FJT), ainsi que leurs modalités de fonctionnement, déjà précisées...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/08/2019 - ...
de désignation des structures porteuses, guide pour l’établissement de la convention…). Instruction interministérielle n° DGCS/SD3B/DGOS/DSS/DIA/2019/179 du 19 juillet 2019 ...
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26/05/2016 - ...
Une centaine de personnels sociaux ont manifesté le 23 mai devant la DGCS, en marge de la réunion de la CPC du travail social. Motif de la mobilisation ? Le cap fixé par la secrétaire d'Etat...
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Magazine
Piloter
01/01/2025 - ...
. Avec la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS), nous devons identifier les freins à partir de cas pratiques, et voir s’il faut un ajustement de doctrine ou un changement réglementaire. D’autres pistes...
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