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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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En bref - Bass : qu’attendre de la reprise des négociations sur la CCUE ?

11/09/2025 - ... septembre. Elle entend désormais concentrer les discussions sur les volets "immédiatement réalisables" de la convention collective unique et étendue (CCUE) : construction d’un organisme paritaire...

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Equipement - Triporteur : un investissement à anticiper

01/03/2026 - ... toute forme d’incident pour faire en sorte que les balades à vélo soient à chaque fois un moment de plaisir. Acheter ou conventionner ? Acquérir d’un triporteur n’est pas la seule option : certains...
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En bref - Branche Autonomie : le budget initial pour 2025 est voté

19/12/2024 - ... par sa convention d’objectifs et de gestion (2022-2026). Y figurent : 143,5 millions d’euros de nouveaux crédits pour l’investissement dans les Ehpad et les résidences autonomie ; 56,5 millions pour la transformation...
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En bref - Autonomie : la CNSA veut booster l’usage de l’IA d’ici fin 2026

04/09/2025 - ... convention d’objectifs et de gestion et assurer la continuité de la stratégie au-delà de 2026", assure la Caisse. Des chartes d’usage et d’achat seront aussi élaborées pour encadrer les pratiques. ...
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Gestion et finances - Des prêts facilités

03/12/2025 - ... de trésorerie entre organismes à but non lucratif, tout en fixant des règles claires et transparentes. En effet, jusqu’ici, « il n’y avait pas de formalisme particulier (contrat ou convention) prévu...
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Gérer

Droit du travail - Forfait-jours : sept écueils à éviter

07/05/2025 - ... sans accord collectif On ne peut recourir au forfait annuel en jours que si un accord collectif d’entreprise ou, à défaut, une convention de branche, étendue ou non, l’autorise expressément. Dans la branche...

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CCUE - Nouvelles turbulences

23/04/2025 - ... de classifications-rémunérations porté par la confédération Axess dans le cadre de la convention collective unique étendue (CCUE). Il prévoit de positionner chaque emploi dans l’une des quinze classes envisagées...

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En bref - Mode d’emploi du réseau d’appui à la vie associative "Guid’Asso"

05/12/2024 - ... d’octroi, de résiliation et de contrôle de l’autorisation délivrée par l’État pour y participer sont dorénavant fixées. Celle-ci prend la forme d’une convention conclue avec l’administration pour trois ans...

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En bref - Extension d’avenants dans la BAD

28/11/2024 - ... Deux avenants à la convention collective de la branche de l’aide à domicile (BAD) ont été étendus, non sans réserve. À savoir ? Le n° 59-2023 du 7 juillet 2023 qui vise notamment à "améliorer...

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Tribune - « CCUE : les partenaires attendent de la visibilité »

03/04/2024 - ... Alors que la recommandation patronale d’Axess n’a pas été agréée et que les négociations pour une convention collective unique étendue sont bloquées, le directeur général de l’Adapei Charente...