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19/03/2015 - ...
Instruction DGCS /SD3B n° 2015-17 du 9 janvier 2015 : détaille les modalités d’organisation du dispositif 2015, relatif aux examens de sécurité routière passés par les adolescents et jeunes adultes...
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Magazine
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20/12/2023 - ...
par an pour les TITSS et moins de 50 pour la CNTSS », indique la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) dans une note adressée à Direction[s]. Autre point saillant : les délais de jugement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/12/2018 - ...
Une instruction de la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) retrace les principales évolutions induites par la réforme du régime de caducité des autorisations sociales et médico-sociales...
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Newsletter
22/01/2015 - ...
Circulaire n° DGCS/SD5B/2014/287 du 20 octobre 2014 : expose les évolutions de la procédure d’autorisation par appels à projets (AAP) des ESSMS introduites par le décret du 30 mai 2014 (seuil...
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21/06/2017 - ...
. La décision, annoncée par Nexem fin mai après consultation de ses adhérents et de la DGCS, intervient plus de deux mois après le refus d’agrément de sa décision patronale. Après une évaluation du montant généré...
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11/12/2014 - ...
Circulaire n° DGS/RI1/DGOS/ DGCS/2014/316 du 17 novembre 2014 : invite les chefs d'établissements médico-sociaux à prévoir un nombre suffisant de séances de vaccination contre la grippe...
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08/06/2017 - ...
interministérielle n° DGS/VSS2/DGOS/ DGCS/DGT/DGSCGC/2017/136 du 24 mai 2017 ...
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04/03/2021 - ...
le constat amer posé par les employeurs Fehap, Nexem et la Croix-Rouge le 26 février, au lendemain de la conférence salariale. Selon le rapport de la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS), le taux...
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04/12/2024 - ...
( DGCS) ? Y. F. En partie. Notre travail, qui va durer dix-huit mois, poursuit trois objectifs. Le premier est notamment de faire état des opportunités technologiques qui seraient utiles aux professionnels...
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20/04/2017 - ...
Fin mars, la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) et l’Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (Atih) ont annoncé la reprise des réflexions sur la tarification...
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