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672 résultats pour votre recherche "Autorisation"


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Temps de travail - Recadrage des agents publics

24/05/2017 - ... des autorisations spéciales d’absence, « face à l’augmentation ces 15 dernières années des motifs d’octroi ». Prévenir les arrêts maladie   Par ailleurs, les employeurs sont appelés à œuvrer en faveur...

Magazine
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Dispositif Itep - L’expérimentation enfin consacrée

24/05/2017 - ... des besoins, souvent fluctuants, des jeunes. Ceux-ci peuvent désormais être proposés par une structure bénéficiant d’une double autorisation Sessad et Itep, ou par des gestionnaires ayant signé une convention...

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Piloter

Reportage - Un pôle d’insertion ouvre le champ des possibles

01/06/2022 - ... au décor vintage. Alexis Duplan a été recruté en CDI l’an dernier au garage Buguet Autos, à Chalon-sur-Saône. Après avoir intégré un institut médico-éducatif (IME) en 2015, il s’est lancé dans un CAP Cuisine...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

LFSS 2017 - Les Caarud peuvent délivrer certains médicaments à leurs usagers

15/05/2017 - ... dans un lieu auquel seuls les personnels des Caarud ont accès. Ils sont conservés sous la responsabilité du directeur du centre, dans les conditions prévues par l'autorisation de mise sur le marché. Le centre...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Sécurité au travail - Travaux interdits aux jeunes : la déclaration préalable décryptée par l'administration

30/09/2016 - ... des formalités de la part des employeurs. Deux décrets du 11 octobre 2013 ont ainsi porté à 3 ans l'autorisation de dérogation contre 1 an auparavant, dérogation valant désormais pour l'ensemble de l'entreprise...

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Appel à projets - Une procédure peu adaptée aux particularités des Saad

07/09/2016 - ... des charges de l’autorisation et comment vont évoluer les créations de services [3] », explique Maud Collomb, directrice adjointe de l’Union nationale des associations ADMR (UNADMR). « Du côté des départements...
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Fumer... ou pas

31/01/2007 - ... , regrouper les fumeurs. Si un seul des occupants est non fumeur, aucune autorisation ne sera accordée aux autres occupants. ...

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Droit du travail - Licenciement : de nouveaux risques contentieux

01/01/2021 - ... l’autorisation préalable de l’inspection du travail ; licenciement pendant une période de protection au titre d’un accident du travail/ maladie professionnelle (AT/MP). À noter. Aujourd’hui, la cause de nullité...

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Droit du travail - La gestion des heures de délégation

04/07/2018 - ... qu’il ait obtenu, de son médecin traitant, l’autorisation préalable d’exercer une telle activité [3] lors de la délivrance de l’arrêt de travail. Se pose alors la problématique, non résolue à ce jour...

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Notre sélection

23/05/2018 - ... de « responsabiliser et favoriser l’auto-organisation sur le principe de l’empowerment ». La boîte à outils du manager des managers, André Hamayon, Jacques Isoré et Jean-Pierre Testa, éd. Dunod, 26,50 euros...