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28/01/2016 - ...
La DGCS diffuse un outil d’appui à l’évolution de l’offre médico-sociale pour enfants et adultes autistes. Dans leur démarche d’amélioration continue de la qualité, les ESMS devront évaluer...
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Magazine
Piloter
20/01/2016 - ...
à l’échelle du département, sur la base d’une convention passée avec l’Etat. C’est au préfet qu’il revient de désigner cet opérateur unique, précise la DGCS, après concertation avec les acteurs locaux...
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01/06/2017 - ...
" pour la création de 50 places sur quatre mois. Instruction n° DGCS/SD5C/DSS/DGS/2017/142 du 27 avril 2017 ...
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01/06/2017 - ...
accueillir des publics défavorisés aux parcours variés et à examiner les demandes en provenance des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO). Circulaire interministérielle n° DGCS/SD1C/DHUP/DIHAL...
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17/01/2013 - ...
Circulaire n° DGCS/SD3A/2012/404 du 7 décembre 2012 : explicite les missions dévolues au médecin coordonnateur en Ehpad, notamment en matière d’encadrement de l’équipe soignante et des actes...
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05/11/2015 - ...
Instruction interministérielle n° DGS/DUS/DGOS/ DGCS/DGT/DGSCGC/2015/319 du 28 octobre 2015 : porte le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/05/2017 - ...
La Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) a adressé ses directives aux agences régionales de santé (ARS) en vue de la conclusion des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM...
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01/10/2015 - ...
Instruction interministérielle n° DGCS/SD1/SD5C/DGS/DSS/DB/2015/289 du 15 septembre 2015 : établit à 0,75 % le taux d’évolution de la masse salariale dans les structures médico-sociales spécialisées...
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24/09/2015 - ...
dans le secteur, l’agence a lancé, le 15 septembre, un projet d’appui aux ARS, en lien avec la DGCS et la CNSA notamment. Le programme donnera lieu à l’élaboration d’outils, dont un guide d'accompagnement...
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Magazine
Piloter
23/09/2015 - ...
cet été la DGCS et la CNSA. ...
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