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667 résultats pour votre recherche "DGCS"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Croix-Rouge Française-Fehap-Nexem - Accords OETH : au tour de la DGCS de valider les avenants 1 et 2

08/03/2017 - ... Dans la lignée de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) vient d'agréer, par arrêté, les avenants du 28...

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En bref - Ehpad : Les coûts de fonctionnement à nouveau dans le viseur

03/04/2013 - ... Confiée à l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) et financée par la CNSA, une enquête sur les coûts de fonctionnement des E...

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En bref - Saad : les fédérations rejettent le schéma tarifaire de l’administration

15/02/2018 - ... Présenté le 29 janvier par la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) après quatre mois de concertation, le modèle...
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Tarification des Saad - Les fédérations posent leur véto

21/02/2018 - ... présenté par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) fin janvier. Son principe ? Des services d’aide et d’accompagnement à domicile...

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En bref - Probable report de la réforme tarifaire des Ssiad

03/05/2012 - ... La réforme de la tarification des services de soins infirmiers à domicile (Ssiad) renvoyée à... 2014 ? Compte tenu du possible changement ministériel à l'issue des élections, la DGCS aurait repoussé...
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Accueils temporaires et de jour - La DGCS entend lever les obstacles

26/01/2012 - ... , la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) précise les nouvelles orientations devant guider la création, le fonctionnement et l’organisation des structures. Dressant un état des lieux, elle souhaite...

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En bref - Vers un service minimum dans le médico-social ?

04/01/2012 - ... Dossier explosif en vue ? C'est avec plus d'un an et demi de retard que la DGCS a lancé la consultation préalable à l'élaboration du rapport sur la mise en œuvre du service minimum dans le secteur...

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En bref - Contestation autour du décret sur les préposés d'établissements publics

14/06/2012 - ... Illégal, le décret du 4 mai 2012 sur les relations du comptable public avec le mandataire judiciaire préposé d'établissement ? C’est ce qu’affirment ...
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En bref - Le secteur réclame des clarifications pour les jeunes adultes en IME

31/05/2012 - ... Quelle prise en charge financière pour les jeunes de plus de 20 ans toujours accueillis en Instituts médico-éducatifs (IME) afin de poursuivre leurs ...
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En bref - La révision du diplôme d’État d’assistant familial en détail

02/04/2026 - ... . Instruction interministérielle n° DGCS/SD4A/2026/17 du 23 février 2026 ...