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664 résultats pour votre recherche "CNSA"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

CMPP - Un rapport d'activité type s'impose !

23/03/2017 - ... pour l'autonomie (CNSA) et l'Association des CMPP, dite FDCMPP. Contenu De manière assez classique, les informations qui doivent figurer dans le rapport se répartissent suivant ces catégories génériques...

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Gérer

Entretien - «Le tableau de bord est une véritable révolution »

03/02/2021 - ... , la reprise des données du système d’information de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), la fiabilisation des données par les agences régionales de santé (ARS) et les conseils...
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Gérer

Relayage - Des ajustements encore à opérer

17/11/2021 - ... également très tôt une autre carence : l’absence de crédits conséquents alloués à l’expérimentation, à l’exception des 3 millions d’euros fléchés par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA...

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Gérer

Administratif et juridique - Des enjeux stratégiques territoriaux pour les SAD

04/10/2023 - ... n° DGCS/SD3A/CNSA/2023/111 du 10 juillet 2023 ...
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Les Camsp à l'examen

31/12/2008 - ... L'enquête quantitative que la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a menée auprès de 277 centres d'action médico-sociale précoces (Camsp) a permis de mieux connaître leur activité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Services d'aide et d'accompagnement à domicile - Quel budget pour les formations réalisées dans le cadre de l’expérimentation Paerpa ?

12/03/2018 - ... de la Loire ; Provence-Alpes-Côte-D’azur. L'administration centrale rappelle que le programme de formation soutenu par ces crédits, délégués par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), "vise...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur médico-social - Généralisation des CPOM et recours à l'EPRD : une instruction faute de décrets et arrêtés ?

18/10/2016 - ... Par le biais d’une instruction publiée le 14 octobre, la DGCS et la CNSA tentent de pallier l'absence des décrets et arrêtés d'application des réformes tarifaires pour le secteur médico-social...

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En bref - Ehpad : une première enquête de coûts, sur la voie de la réforme tarifaire

03/04/2014 - ... par l’Atih, auprès de 50 établissements volontaires. Un échantillon reflétant l’éventail des options tarifaires, des statuts juridiques et des tailles possibles, précisent la CNSA et la DGCS. Ces résultats...
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Piloter

Aide à domicile - Un coup de pouce insuffisant

24/08/2016 - ... du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA). Un guide à respecter Des crédits nouveaux qui seront versés aux conseils départementaux volontaires. À condition qu’ils respectent...

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En bref - Ehpad : les médicaments réintégrés dans les dotations soins, acte II

12/01/2012 - ... Circulaire n°DGCS/DSS/CNSA/CNAMTS du 16 novembre 2011 : détaille les modalités (simplifiées) de la seconde phase de l'expérimentation de la réintégration des médicaments dans les dotations soins...